De Zutphense (ver)hoormethode representatief voorbeeld van "corruptie coalities rechtbanken, Raad voor de Kinderbescherming en jeugdzorg" in Nederland

       

Plainte J. Hop Ermelo (Pays-Bas) contre l'État des Pays-Bas (tribunal de district de Zutphen) à l'encontre de trois juges a rejeté la demande d'objection au Comité des Nations Unies sur les droits civils et politiques

 

Commission / Sous-Commission Team (1503 Procedure) Service de la Direction générale
Bureau du Haut Commissaire aux droits de l'homme Bureau du Haut Commissaire aux droits de l'homme
Palais des Nations Palais des Nations
CH-1211 Genève 10, Suisse CH-1211 Genève 10, Suisse

Ermelo, Septembre 10, 2008.

Cher Monsieur / Madame,

 

Objet: PLAINTE Pacte international relatif aux droits civils et politiques PARTIE III

Plainte conformément à des procédures de plainte Fiche d'information n ° 7

Page 26. En vertu de la procédure 1503, la Commission a le mandat d'examiner un modèle cohérent de brut et fiables violations des droits de l'homme et des libertés fondamentales ocurre dans n'importe quel pays du monde. Tout individu ou groupe qui prétend être la victime de ces violations des droits de l'homme mai soumettre un commentaire, plainte, mai comme toute autre personne ou groupe de direct et une connaissance digne de foi de telles violations.

Plainte conformément à droit de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1

L'article 14,1: Toute personne a droit à un procès équitable et public devant un tribunal compétent, indépendant et impartial établi par la loi.

Article 14.3 (a) Pour être informé rapidement et en détail dans une langue qu'il comprend de la nature et la cause de l'accusation portée contre lui

L'article 14.3 (b) A disposer du temps et des facilités pour la préparation de sa défense

L'article 14.4 (e) d'examiner, ou faire interroger, les témoins, à charge et obtenir la participation et examinatation de témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge

Article 17: 1. Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes illégales à son honneur et à sa réputation. 2. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles attaques

Article 19: 1. Tout le monde a le droit d'avoir des opinions sans ingérence

CECI EST aucune plainte pour examiner l'évaluation des faits et des preuves par les tribunaux nationaux et les autorités, pas de vérification de l'interprétation de la législation nationale

 

 

Précédent.

Cette plainte avait déjà reçu à votre Bureau le 26 août 2008 en langue néerlandaise et est revenu avec une lettre "Avec les compliments de l'Office du Haut Commissaire aux droits de l'homme S’IL VOUS PLAÎT écrire en anglais. Aujourd'hui, la plainte est affiché de nouveau à vous en ANGLAIS

Cette plainte datée du Septembre 1, 2008 avait déjà reçu à votre Bureau le 5 septembre 2008 en langue anglaise et est revenu avec une lettre "Après un examen attentif du contenu de votre Petion (communicatyion / plainte), nous regrettons sincèrement de devoir vous informer que le Inited Office du Haut Commissaire aux droits de l'homme n'est pas en mesure de vous aider à la question que vous soulevez, pour les raisons indiquées au dos de cette lettre: "Le Comité des droits de l'homme n'est généralement pas en mesure d'examiner l'évaluation de faits et des éléments de preuve devant les juridictions nationales et les autorités, pas plus qu'elle ne peut examiner l'interprétation de la législation nationale »ainsi que des droits de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1 Des procédures de plaintes et Fiche d'information n ° 7

Pour la troisième fois, je vous envoie à nouveau CETTE PLAINTE et votre conseiller en œuvre dans deux fiches d'information vous m'envoyer:

Droit de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1

et

Des procédures de plaintes Fiche d'information n ° 7

Je propose à l'ONU qu'à l'avenir, lorsque vous revenez à une plainte d'une personne à la demande d'écrire en anglais vous aussi inclure ces deux fiches d'information immédiatement.

  

1. Le requérant. Il convient soussignés, J. Hop, Joubertstraat 24, 3851 DM Ermelo, aux Pays-Bas une plainte contre l'Etat des Pays-Bas (Pays-Bas) parce que l'Etat des Pays-Bas ne répondent pas à l'exigence un citoyen un procès équitable à offrir.

  

2. Recevabilité. Le requérant J. PERSONNELS Hop est la victime d'une violation des droits de l'homme comme condition pour procéder au Comité des Nations unies sur les droits civils et politiques.

  

3. La plainte est déposée auprès de la base de la plainte: l'article 6 de la CEDH et l'article 14 BUPO énumérer un certain nombre de garanties procédurales que tout le monde devrait profiter "dans la détermination de ses droits civils et obligations" ou "pour déterminer le bien-fondé d'une il est criminel ".

Ces garanties sont les suivants:

Le droit à un tribunal indépendant et impartial. L'impartialité du tribunal doit faire preuve d'au-delà de tout doute, parce qu'il a de juger sur les autres.
Le droit à un procès équitable et public de son cas. Un traitement équitable que, parmi l'adversaire procédure. Cela exige que les parties sont conscientes de tous les arguments et les éléments de preuve présentés au tribunal et qu'ils puissent en discuter devant le tribunal.
Le droit à l'audience dans un délai raisonnable.
L'exigence d'indépendance et d'impartialité est particulièrement strict notées: "La justice doit non seulement être fait, il doit également être vu à faire". Tout d'abord, le système judiciaire et les tribunaux sont organisées de telle sorte que, dans le respect des justiciables aucun doute sur l'indépendance et l'impartialité de la cour se poser mai (objectif ou l'impartialité structurelle). Puis le juge pas personnellement mai polarisée (subjectives ou personnelles impartialité) ou les mettre sous pression.

 

4,1 La plainte concerne une demande de trois juges a rejeté M. opposition. R.A. Eskes, M.. D. M. et Mme Vergunst. IGMTh Weijers-van der Marck de la Cour Zutphen, Pays-Bas.

4,2 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, par les trois juges dont la récusation a été demandée. Ils ont, selon eux, être guidé par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt. Les trois juges dont la récusation a été demandé à tous les trois sont intéressés au cas où ces trois juges contre demandeur J. Houblon sont traités. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

et / ou

4,3 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, par les trois juges dont la récusation a été demandée. Ils ont, selon eux, être guidé par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt. Les trois juges dont la récusation a été demandé à tous les trois sont intéressés au cas où ces trois juges contre demandeur J. Houblon sont traités et tous les trois ont refusé un acte d'accusation écrit contre J. Hop sur papier. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

et / ou

4,4 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, par les trois juges dont la récusation a été demandée. Ils ont, selon eux, être guidé par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt. Les trois juges dont la récusation a été demandé à tous les trois sont intéressés au cas où ces trois juges contre demandeur J. Houblon sont traités et les trois ont refusé J. Hop procesdossier copie de cette information. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

et / ou

4,5 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, M. le juge. D. Vergunst dont la récusation a été demandée. Il a dans son jugement doit être guidée par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt dans l'exercice de secondaire par M. le juge. D. Les juges ont été contestées Vergunst directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

et / ou

4,6 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, M. le juge. D. Vergunst dont la récusation a été demandée. Il a dans son jugement doit être guidée par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt dans l'exercice des droits politiques. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

et / ou

4,7 Le cas tribunal de district de Zutphen contre J. Hop Ermelo avait pas être traitées par la Cour Zutphen, mais par un autre tribunal aux Pays-Bas

 

 

5,1 Il n'existe pas de loi objectivement parlant, par les trois juges qui ont objection à la demande qui décide. Ils ont, selon eux, être guidé par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt. Les trois juges qui ont objection à la demande, elle décide dans les trois intéressés dans le cas où ces trois juges contre demandeur J. Houblon sont traités. Cette affaire concerne une procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Hop et le requérant estime que le cas où un tribunal a ordonné le procureur et, par conséquent, n'est pas directement partie devrait se prononcer sur cette procédure.

et / ou

5,2 Il n'existe pas de droit objectif parlée par les trois juges et / ou le Président de la Cour Zutphen (Télédiffusion de Gueldre), qui a également objection à la demande ont décidé. Les trois juges et / ou le Président de la Cour Zutphen ont eu lieu, selon eux, être guidé par les intérêts mauvais. Il est d'intérêt. Le président de la Cour Zutphen dans une émission de télévision de Gelderland la loi sur la radiodiffusion déclare qu'il veut s'adapter à une contestation judiciaire par le requérant Hop et / ou dans d'autres experts et, partant, à des magistrats du tribunal de commerce Zutphen difficile opposants impossible.

et / ou

5,3 Les trois juges et / ou le Président de la Cour Zutphen (Télédiffusion de Gueldre) objection à la demande ont décidé de contrecarrer un droit consacré par la loi car il ne leur parviennent pas.

et / ou

5.4 Les trois juges et / ou le Président de la Cour Zutphen (Télédiffusion de Gueldre) qui ont objection à la demande décide sont d'avis que l'expert et donc difficile adversaire aucune possibilité mai être applicable à un approvisionnement régulier par la loi la loi; com une demande d'opposition.

et / ou

5.5.0 Les trois juges et / ou le Président de la Cour Zutphen (Télédiffusion de Gueldre) qui ont objection à la demande de décider de la collégiale relations avec les trois juges à qui une demande a été présenté d'objection emporter sur un droit inscrit dans l'acte Les juges de contester un certain temps:

5.5.1 - ne fait aucun doute que les trois juges INTERESSE ont été mis en cause dans la procédure engagée contre le requérant J. Hop.

5.5.2 - ne fait aucun doute que l'acte d'accusation contre J. Hop dans la procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Hop PAS de l'audience a été mis par écrit afin que le demandeur J. Hop pas de temps et des facilités a été bon pour sa défense à préparer et / ou des documents en elle-même de servir

5.5.3 - des preuves convaincantes que la procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Hop requérant J. Houblon n'a reçu aucune copie d'un fichier à ne remplir que procesdossier ce que les trois juges qui avaient la procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Hop a décider de l'importance que ces trois juges eux-mêmes étaient intéressés.

  

  

6. Onomstotelijk constate que les trois juges eux-mêmes étaient directement intéressés par la procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Hop on voulait et à décider la question sans l'autorisation écrite acte d'accusation contre le demandeur J. Hop sur papier et sans procesdossier complet pour J. Hop à l'audience, il est absolument nécessaire dans la présente objection très strictement À son propre intérêt et dans un souci de COLLEGIALE intérêts et ne prendre pied à la loi. L'État des Pays-Bas ne répond pas à l'exigence un citoyen un procès équitable à offrir

  

  

Il est 7,0 "SMERIGE domaine" du tribunal de district de Zutphen contre demandeur J. Hop dans lequel le tribunal agit contraire à la loi écrite, par les lois, règlements, des mesures générales de la gouvernance et ainsi de suite. Ils comportent des règles pour trouver ce que mai ou mai. Il est donc impératif de conduite à respecter. Elles servent non seulement à indiquer comment ils doivent se comporter, ce qu'il faut faire et laisser, mais il est également vrai que le non-respect, en violation de certaines désagréables ou des conséquences néfastes. Ce comportement est appelé normes juridiques fixées par la loi.

Apparemment, elle a réussi tribunal de district de Zutphen (après la campagne de dénigrement contre Vedivo Hop (137) avec une base de sites qui n'ont pas été Hop) seulement des INTEGERE, Expert et ainsi LASTIGE OBJECTIONS, J. Hop Ermelo à gagner en utilisant "sale" où tous le droit écrit et de mener un "juge impartial" sur le côté ont été mis à Hop en un acte d'accusation injuste rechtsproces sans l'accord écrit sur papier et sans copie procesdossier l'intention de s'attaquer à Ainsi, un INTEGERE, Expert et ainsi LASTIGE OBJECTIONS, les auditions de la Cour Zutphen sera annulée par les juges dans ce cas, de décider qui Hop toujours des audiences sur l'enfant aurait dû.

7,1 Dans la présente klachtzaak sont les trois juges en cause directement intéressés par la procédure tribunal de district de Zutphen contre J. Houblon (le demandeur) dans ce cas, ils se sont également tribunal et également, dans ce cas, tribunal de district de Zutphen contre J. Houblon ont décidé sans inculpation par écrit à J. Hop et sans procesdossier pour J. Hop article 6 de la CEDH et l'article 14 BUPO. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience.

7,2 Afin de rendre clair pour le Comité des Nations Unies sur les droits civils et politiques qu'il était «sale» de la Cour Zutphen sont des exemples extrêmes de conduite aux Pays-Bas et la manière dont un juge doit se comporter.

Exemple 1. Source: Pouvoir judiciaire aux Pays-Bas. Numéro: Conseil de la magistrature, La Haye en Octobre 2002.

1,1 Quote page 3. Introduction. Pendant des années, les juges ont souffert d'une image poussiéreuse. Les juges étaient plus âgés collègues qui, vêtus de robes noires, toute la journée lire des codes ennuyeux. Ce qui se passe en dehors du tribunal, parce que les juges n'étaient pas au courant. Cette image est vrai non plus. Si il est RECHTERSLEGER aujourd'hui pour une importante proportion sont des femmes. En outre, le tribunal dans la société moderne. Le tribunal doit non seulement connaître la loi, mais aussi savoir ce qui est, les citoyens. Il apporte son soutien pour ses déclarations.

1,2 Quote page 4 l'article 1,2,3 et 4. Général Qu'est-ce que la justice. Le juge exprime la loi. Il prend une décision concernant ONPARTIJDIGE deux parties ont un conflit.

Exemple 2. Source: Pouvoir judiciaire aux Pays-Bas. Numéro Conseil de la magistrature, Den Haag décembre 2004. Page 6 cite: "Une condition préalable importante pour le fair que la loi est un tribunal indépendant"

Exemple 3. Lignes directrices pour l'impartialité du pouvoir judiciaire créé commandé par l'Association néerlandaise de la magistrature et la réunion des présidents des tribunaux et appèlcolleges Source: www.burojeugdzorg.nl/480.htm une citation de ce document d'orientation par la profession elle-même élaborées: "Conseils pour la" impartialité des juges. "Une citation:" Un juge ne pas traiter également les cas dans lesquels il est préoccupé par le fait que son impartialité judiciaire à l'examen pourrait venir à l'avant. "

Exemple 4. Le nord du maire de la ville a Oostpolder mr WLFC chevalier de Rappard, ce qui a pour maire un de ses fonction secondaire: «membres du comité Collection Membres pouvoir judiciaire". De la réglementation comité objections Noordoostpolder ville est l'exigence que le président et le (sous-) membres ne faisant pas partie mai ou ne fonctionne pas sous la responsabilité d'un organe administratif de la ville Noordoostpolder (article 2 quarts membre du règlement). En outre, les membres ne participent pas à l'examen d'une objection si elle remet en question leur impartialité pourrait être (article 13). Il est donc inacceptable qu'un membre du bezwaarschriftencommissie prononcer sur une affaire dans laquelle il / elle est elle-même une partie intéressée.

Exemple 5. Avec chaque tribunal "juges commissaires". Le tribunal commissaire est chargé de contrôler si un procès doit avoir lieu dans le cadre de la procédure et qu'il a encore des pouvoirs supplémentaires. Un tribunal ne doit jamais commissaire rechtspreken dans une affaire judiciaire dans laquelle il a également été commissaire, il devrait laisser cette tâche à un de ses collègues juges.

Exemple 6. Source: Conférence sur Mars 16, 2001, Centre de Congrès "Le Reehorst" Ede . Cours de droit. Klachtrecht, disciplinaire, droit civil, le droit pénal; implications pour la pratique et la politique. Klachtrecht implications pour la pratique et la politique E. Roelofs - de Bruin. Par M.. À Horst Paul, Directeur juridique du Conseil Achterhoek / Warnsveld (Gld)

6,1 Quote page 4: Quelques principes juridiques de la plainte. A. Indépendance: Les membres du klachtencie de leur profession pas à la plainte. Même avec la politique de l'institution. DIRECT GÉÉN mai ils ont intérêt à la requête des conséquences de cela.

6,2 Quote page 18: "Le président envoie une requête aux exigences précitées, tel que formulé par le collège compétent a été soumis à la personne contre laquelle la plainte et demande-lui d'une réponse écrite"

6,3 Quote page 18: «Les deux parties acquérir au cours de la procédure relative à la décision (copie) des pièces."

Exemple 7. Source: Rapport annuel de la province de Buenos Aires . Provincial des jeunes Klachtenverordening Sydney 1998

Citation page 10, premier alinéa: «Les membres du comité mai pas être associé à une installation, d'une institution ou un organisme sous la force de la réglementation. Elles sont, en tout cas visé à une relation de travail avec des personnes qui ont une telle institution et administration d'une institution. IMPORTANT EST EN TOUT CAS, QUE LA MEME RESSORT d'intérêt à éviter. En outre, les membres ne sont pas liés à une organisation qui se consacre à la défense des jeunes et leurs parents, les tuteurs, étape, les parents d'accueil, dans le jeugdhulpverlening, que la Fondation en justice Familiezaken (ROS) ou l'avis des jeunes et des plaintes (AJK). Membres mai enfin pas un employé ou un dirigeant de la province.

Exemple 8. Dekenale avis Bar Association.

Source: Association des avocats de la zone de Zutphen mr BAI Baks, doyen 1 avril 1996 sur mr X / Hop Citation: Comme vous écrivez, vous devez entrer ou voulez-vous agir pour M. X avec l'ex-épouse de M. Hop-Mme X est marié. Bien sûr, vous êtes libre de décider de M. X pour agir, mais pas contre M. Hop lorsqu'il s'agit de questions qui sont encore dans le divorce. Il est certain que, dans le passé de M. Hop dans son divorce contre Mme X sont survenus. Il vous permet ne sont pas libres que jamais de divorce concernant les questions liées à odf contre lui d'agir. En effet est vrai selon lequel la jurisprudence ancienne de huwelijksmoeilijkheden si délicat et très personnel, un avocat qui est totalement interdit à jamais agir contre son ancien client.

Source: LOI 1 novembre 1996 Conseil d'administration de l'Ordre des avocats dans le district de M. Zutphen. J.H. Brouwer. Objet: mr X / Hop. Citation: Pendant ce temps, j'ai pris connaissance du dossier, en particulier de votre lettre (M. X) sur 8 Dernière Octobre , il vous montre que vous êtes un peu libres de Mme X et ses enfants d'agir et de faire connaître leur point de vue aux autres de communiquer. Dans notre conversation je l'ai indiqué un point de vue différent sur celui-ci. Je veux parler d'abord au contenu de la lettre de M. Baks 1 Dernière avril où vous êtes invité à confirmer que vous, ni pour M. X, ni de Mme X contre M. Hop en echtscheidingskwesties ou les litiges se produira. M.. Baks action d'office a jusqu'ici réservés vous ne sont pas disposés à agir. En réponse à votre lettre datée du 16 avril 1996 a montré à ce moment-là, ni Mme X, ni M. X, en tout cas contre M. Hop liberté. M.. Baks avez-vous par lettre datée du Octobre 7, 1996 lui a demandé d'expliquer pourquoi vous avez pris en considération - en dépit de son précédent avis dekenale - aucun nouveau de Mme X et ses enfants d'avoir à se produire. Compte tenu de l'histoire décrit l'état ne peut plus libre pour Mme X de (continuer à) agir. Vous avez montré moi vos efforts, avec effet immédiat, doit être considéré comme ayant pris fin et a exprimé la volonté à nouveau de Mme X à intervenir en cas de différends avec M. Hop, respectivement son partenaire actuel, qui traite de divorce ou de les questions connexes.

Exemple 9. Source www.burojeugdzorg.nl/114.htm 29 937 amendements à la loi juridique fonctionnaires de la justice dans le cadre de quelques ajouts au système secondaire de magistrats et fonctionnaires de la cour dans la formation au cours de la binnenstage. Citation: «L'impartialité et l'indépendance du pouvoir judiciaire est l'un des principaux acquis de notre Etat. L'obligation de rendre compte, l'enregistrement et la divulgation de secondaire en Chambre basse, 2004-2005, 29 937, n ° 3 5 Article 44 Wrra découle de l'idée que l'ouverture est dans l'intérêt de confiance dans (l'impartialité et l'indépendance du) système judiciaire. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) en ce qui concerne l'impartialité des juges tiges qu'il n'existe pas de faits ou de circonstances mai que, quelle que soit la création personnelle de la cour, suscitant des doutes quant à savoir si le juge est impartial. Il mai même pas un semblant de partialité. "

L'Etat des Pays-Bas sur la prise, le requérant a soulevé au-dessus des exemples norme, et non répondre à l'exigence requérant J. Hop un procès équitable à offrir. Les juges ont été contestées directement intéressés tribunal de district de Zutphen dans l'affaire contre J. Hop parce qu'ils sont dans leur rôle de kinderrechter jamais eu à faire avec comme INTEGERE Hop, EXPERTS ET, PAR LA PROTESTATION LASTIGE à l'audience. Les juges qui décident sur l'opposition ont été intéressés dans le cas tribunal de district de Zutphen contre J. Hop.

Exemple 10. Sur Mars 7, 2002, la loi "Dualisering communautaire". Cette loi a donné une série de changements avec lui à la fois pour le conseil que le Collège de B et W. qui se traduit par une nette séparation entre les fonctions et pouvoirs du conseil et le collège. Le Conseil détermine en particulier les cadres dans le collège qui développe et met en œuvre des politiques. Vous trouverez ci-dessous une liste des changements les plus importants:

L'échevin:

Échevins mai en dehors du Conseil (même en dehors de la ville) sont nommés;
Échevins mai non plus sur le conseil d'administration;
Mai échevins pas être plus grand nombre de membres-et encore moins un président-raadscommissie;
La relation entre les wethouders et «propre» des groupes au sein du conseil est plus souple.
  

  

  

  

8,0 remarques et l'appui de l'allégation selon laquelle J. Hop un INTEGERE, Expert et ainsi LASTIGE OBJECTIONS, est que le kinderrechters de la Cour comme Zutphen-à-dire lors des audiences voulu kinderbeschermingszaken avec dix ans d'expérience comme la base et la pratique.

8,1 Déontologie et institution psychiatrique J. Hop. Pour les citoyens comme agent / procesvertegenwoordiger dans un émotionnellement vulnérables et souvent difficile situation telle que la protection de l'enfance pour aider dans les procédures contre les organes administratifs et rechtersleger est une bonne institution psychiatrique. Il est d'une grande importance tant mentalement et psychologiquement en mesure de résister aux problèmes auxquels l'agent à gagner. Parce que l'action de l'agent comme un honnête et donc souvent difficile adversaire sera "corriger d'autres" par exemple après avoir remporté klachtzaken et / ou d'autres procédures de cette action autorisée par les autres par la critique et la résistance des appels. La personne contre laquelle a eu lieu (souvent RvdK employés et / ou "jeunes") sera l'action de l'agent / procesvertegenwoordiger voir comme une intrusion et cela est d'autant plus que la procédure Hop connus et systématiquement de porter plainte et de procéder et d'information à poser. Systématique à des normes et des dangers de demander à voir comment la comparaison a été atteint.

8,2 D'un point de vue intégrité, de compétence et donc difficile agent / procesvertegenwoordiger on peut s'attendre qu'il continue d'exercer ses fonctions et, en dépit de la résistance contre l'action et les influences négatives. Cela est d'autant plus quand la critique sur le fonctionnement du rechtersleger dans le passé souvent dans les cas liés à l'accès aux enfants plus tard et plus souvent dans les cas liés à la protection de l'enfance.

8,3 Hop est honnête, intègre et incorruptible. Dans le passé, Hop donc jamais adressé des propositions d'une contrepartie, ou rechtersleger comité chargé d'enquêter sur les plaintes à un maximum de une feuille de format A4 à présenter, de ne pas répéter les mêmes griefs contre un défendeur de servir un maximum de 5 à soumettre des plaintes et aucune plus de plaintes à présenter sur la question de contactjournaal gezinsvoogd. Cette mentalité du houblon dans l'intérêt du citoyen qui est venu pour aider Hop Hop souvent coûteux, car Hop dans un nombre croissant d'institutions comme le représentant des jeunes a été refusée. Klachtwetgeving importés seulement aux demandes de la «jeunesse» au Parlement et au ministre dans les plus brefs délais a été adapté à un expert et il est donc difficile adversaire à être sous tension. Cela signifie, par conséquent, comme la fin de tous les Klachtencommissies provincial jeunesse aux Pays-Bas.

8,4 Hop citoyens conseiller Aucune plainte n'a plus à faire, mais conseille seulement aux personnes en justice à la demande, et ACTION Plainte contre le "jeunes" et RvdK. Une fois de plus le tribunal de district de Zutphen sur son chemin rencontré un tribunal de première instance Zutphen longtemps restée sur le recours présenté refuser de faire affaire avec est également de plus en plus critique à l'égard de Sautez dans le redressement inégal par la Cour Zutphen être manipulés par des pétitions. La gêne du tribunal de district de Zutphen contre Hop qui ne va pas jusqu'à l'université étude a encore prouvé à égalité avec la présentation des recours sur la base Wob et de l'article 5,5 woj. ce n'est que plus grande. Il a fallu le tribunal de district de Zutphen également remplir la "jeunesse" aux Pays-Bas comme un "ami" à Hop parce que l'avocat de cette profession qui a été déployée contre Hop allégué à l'audience par le tribunal Zutphen "que si la présentation d'un renvoi, et de la plainte DEMANDE dans la protection de l'enfant serait accordé à la "porte du barrage." Il ya tellement énormes intérêts (financiers) dans les rechtersleger et les "jeunes" aux Pays-Bas pour les coûts Hop off à la présentation d'un renvoi, REQUETE Application par les citoyens et à prévenir et à la critique de l'inégalité de redressement des pétitions et des appels et des appels sur la base Wob et de l'article 5,5 woj.

8,4 La profession d'avocat à propos de Hop: "Citation:" M. Hop est un précurseur chargé d'agneau au système. Dans le premier cas a été, dans ce contexte, en utilisant les nuisances, mais les moyens légaux que la systématique et se plaignent à la systématique de l'information »Source l'article 21, 22 et 23 Pleitnotities X gouvernement avocat à l'audience de la Cour de discipline 150304."

8,5 En outre, l'État comme celui en haut de chaque enfant une analyse des risques et ferait la "jeunesse" dans les Pays-Bas, mais n'est pas pédiatriques visant à grande échelle. La critique de Hop sur la coopération rechtersleger, RvdK et "jeunes" et de travailler sur le contenu des pétitions de la RvdK et "jeunes" à kinderrechters pour permettre encore plus rapidement les pétitions des organes directeurs là par les chasser et de plus en plus les enfants qui grandissent rapidement OTS UHP et à fournir au kinderrechters la Cour de Zutphen dans la mauvaise mal. La profession kinderrechters à Zutphen a explosé lorsque Hop critique a la kinderrechters van Zutphen qu'ils avaient mieux regarder et mieux leur travail était à faire et a pour vérifier les dates sur les rapports des jeunes en fonction de la date de faxverzoeken à spoeduithuisplaatsingen des enfants et que la profession a dû faire avec la vérité et après devait déterminer si l'AANKLACHTEN DE LA JEUGDZORG est juste et peut être étayée par des faits.

Exemple 1. Source: Pouvoir judiciaire aux Pays-Bas. Numéro: Conseil de la magistrature, La Haye en Octobre 2002.

1,2 Quote page 4 l'article 1,2,3 et 4. Général Qu'est-ce que la justice. Le juge exprime la loi. Il prend une décision concernant ONPARTIJDIGE deux parties ont un conflit.

Apparemment, les juges de la Cour Zutphen toujours pas que les juges dans la société moderne et se sentent le kinderrechters étant attaqué par Hop que la législation et les normes pour un «tribunal indépendant» et «indépendance de la justice", car il est dans le cas contre les non Hop la portée de tous mais garanti sur le côté est mis à Hop être mis sous tension.

8,7 études et les décisions avec J. Hop qualité d'agent contre les organes administratifs aux Pays-Bas.

  Procédure administrative générale du droit administratif contre un organisme Hop
  547 recours Nienhuis / Leenders Hop avec comme procesvertegenwoordiger contre "les jeunes" non fondé le Conseil d'Etat
JH3 J. Hop contre la ville d'Ermelo. Ermelo n'est pas obligé de jouer détective. Le juge accorde une égale à Ermelo refus aperçu de toutes les activités financières de coopération à cette fin. Hop il a droit dans son objection à la finalisation tardive de l'affaire par la municipalité. Vraagje du houblon: «N'est-il pas étrange qu'une municipalité n'est pas tenu un aperçu de tous les partenariats financiers sur la question?"
     
La lutte pour la délivrance de contactjournalen vous donne un parfait aperçu de la mentalité des jeunes
L'article 070 "kinderdieven" par le Prof. Dr. A. Swaan a été adopté par la Hop utilisé comme une base contraire au numéro contactjournaal
069 déloyales rechtsproces pour le traitement des réclamations! Les plaignants avaient aucun document et aucune contactjournaal
068 Vereniging Directeur VOogdij institutions (Vedivo) déterminer ce que les juges et les citoyens devraient lire
067 HETZ contre Hop! Youth Foundation Office refuse Hop Utrecht après se plaindre de nom institution et contactjournaal
335 HETZ contre Hop! Letter Office Youth Foundation Utrecht qu'aucune copie de la donnée est contactjournaal
130 HETZ contre Hop! Bureau de la Jeunesse Limbourg refuse contactjournaal question et participe aux campagne de dénigrement contre Hop
066 HETZ contre Hop! La jeunesse et de la famille Fondation du Nord-Hollande refuse Hop "l'incitation à se plaindre après la délivrance de contactjournaal"
252 HETZ contre Hop! Communiqué de presse gezinsvoogdijinstelling Hop sur une lutte pour la délivrance contactjournaal gezinsvoogd
251 HETZ contre Hop! Lettre gezinsvoogdijinstelling Hop sur tous les clients
250 Soutien aux Hop! Plate-forme client est heureux que les parents campagne pour la question contactjournalen
222 Complot contre la loi! Le cas amiral / Vermaas donne un aperçu de l'importance que les citoyens en contactjournaal
062 HETZ contre Hop! AKJ et Veringmeier de début et de pertes référé contre Hop au rechtbankpresident mr PA Offres
Appelez le 064 à gezinsvoogden: "Prenez votre propre compte et kinderrechter ga démontrer à 200 millions supplémentaires
065 Hop prend des mesures avec les parents des dépliants et des actions des ministères et le Parlement d'émettre contactjournaal gezinsvoogd
Hop 063 appels ne sont plus à démontrer La Haye après la censure dans les Pays-Bas après la démonstration juges gezinsvoogden
116 HETZ contre Hop! Préférence pour klachtondersteuners subventionnés dans la province de Buenos Aires , Perth , Overijssel
316 HETZ contre Hop! Préférence pour klachtondersteuners subventionnés dans la province de Hollande du Sud
220 HETZ contre Hop! Hop Beroepsverbod pour dans trois provinces, après avoir refusé plaintes Hop! 4-document qui sera présenté
061 Le jugement HVRM Michael Mc! Pays-Bas en violation des droits de l'homme
053 Vedivo ouvre un service d'assistance pour gezinsvoogdijinstellingen pour les aider dans leur lutte contre Hop
055 Contactjournaal: Première bonne foi par décision judiciaire Avis Collège enfant
056 Contactjournaal: Deuxième décision de bonne foi des plaintes des provinces de Buenos Aires
057 Contactjournaal: Troisième décision de bonne foi des plaintes des provinces de Groningue
058 Contactjournaal: Quatrième de bonne foi au pouvoir provincial de la Commission des plaintes du Sud Pays-Bas
059 Contactjournaal: Cinquième décision de bonne foi des plaintes provinciales Rotterdam Haaglanden
060 Contactjournaal: Sixième décision de bonne foi des plaintes des provinces de Buenos Aires
Margriet 137 tempêtes mémo à tous les sectormanagers bureau de la Jeunesse Vedivo Amsterdam, le libellé de refuser de Hop
054 Vedivo décision de délivrer contactjournaal gezinsvoogd
137 HETZ contre Hop! Vedivo mène campagne de dénigrement contre Hop US avec une base de sites qui ne sont pas Hop
052 HETZ contre Hop! Beroepsverbod Hop pour l'instant parce qu'il refuse de s'arrêter plus en plus les mêmes griefs à soumettre
051 HETZ contre Hop! Plainte fondée! Le houblon est refusé à tort que les intérêts des citoyens se plaignent
050 Plate-forme Lettre à la famille Cliëntenorganisaties Hop Hop avec l'espoir que son travail continuera
084 HETZ contre Hop! Avocat jeunes: "Hop devrait saignement" après avoir remporté la bataille pour la délivrance contactjournaal
300 Liegen et la tricherie est la norme pour l'exploitation des jeunes afin de diaboliser des personnes et de rompre
020 Rene Diekstra: «Might is right! Qui a plus de réserves de puissance de plus en plus impunis droits"
134 citoyens Hop conseille de ne pas présenter plus de plaintes contre les jeunes, mais des objections sur la base de 5,5 woj
    
L'amélioration de l'apparence de droit: RvdK devrait zittingzaal ensemble avec les citoyens d'entrée et de sortie
014 LMT RvdK Le houblon est d'accord avec cette rvdK représentants entrer et de sortir la salle de concert avec d'autres parties
 
142 Utilisez premier raadsmedewerkers par kinderrechters après audience sur la plainte de houblon au tribunal d'Utrecht tabou
Après 141 Mars 29, 2000, les délais pour le traitement et l'autorité de raadsonderzoek encore dépassé
144 Directeur général du Conseil pour l'enfant les feuilles après les plaintes des Hop sur les intérêts en cour Den Bosch
012 employés du Conseil pour l'enfant après Hop projet a quitté la table pour kinderrechter
    
Hop après dix ans d'expérience de conseiller les citoyens plus aucune plainte contre le Conseil pour l'enfant à présenter
  136 Hop Première plainte contre RvdK non fondé! Droit de visite du père et des enfants ne peuvent pas être forcées de décision
  085 2006 Hop procédure contre RvdK met les enfants contre les parents "différend sur le respect des règles leeftijdsadequate"
  Neuf fondé 357 plaintes! Mère X avec Hop qualité d'agent contre le Conseil pour la protection de l'enfance Département de la coopération Sud-Ouest
Trop de plaintes fondées 667! Mère X avec Hop qualité d'agent contre le Conseil pour la protection de l'enfance du Département du Nord-Ouest
  666 2006 Plainte fondée! Père X, avec la qualité d'agent Hop RvdK Lelystad appelle son médecin de changer informantenverklaring
  Plainte fondée 168! Houblon, 19 plaintes contre le Conseil pour l'enfant! Les 19 plaintes bien-fondé
  Plainte fondée 298! Le cas P. et de perfectionner le traitement des plaintes par le directeur du Conseil pour l'enfant
  Plainte fondée 209! Raadonderzoeker remplacé après plainte au sujet de la partialité de la mère
  Plainte fondée 208! Conseil de recherches pour l'enfant dans le syndrome de Münchhausen par procuration
  Plainte fondée 325! Raadsrapport à tort déclaré après un succès klachtzaak pas détruits
  Huit plaintes fondées 606! Père X, avec la Hop autorisée par le Conseil pour la protection de l'enfance du Nord-Ouest
  Plainte fondée 321! Raadsonderzoeker Conseil pour la protection de l'enfance Direction Est partisane au cours de raadsonderzoek
  Plainte fondée 673! Mère X avec Hop qualité d'agent contre RvdK sur "vérification informantenverklaringen"
  Plainte fondée 672! Mère X avec Hop en qualité de mandataire. Gebezigde qualifications par écrit au tribunal trop de ton
  Plainte fondée 688! Père X, avec la Hop gemacht que sur la recherche à long terme, aucune médiation, aucune enquête sans faille
     
  L'amélioration de l'apparence de droit: Hop pauses pour les parents en interdisant l'accès des fichiers vers l'extérieur
  106 Hop pauses de Ermelo au tribunal en refusant l'accès Zutphen rechtbankdossiers par les citoyens ordinaires autour de
117 Plainte contre fondé Greffier de la Cour d'Arnhem, un greffier, la loi sur l'inspection de dossier savoir
  143 Griffieformulier "tutelle: la mère" à la demande de houblon au greffier du tribunal enlevé Arnhem
     
  Hop avec plaindre contre GGD, CMH, des pédagogues et des psychiatres
  322 Le cas H. Plainte contre MHC fondée Hop contre psychiatre MHC de Assen, diverses plaintes non fondées
Plainte fondée 195! Geert van Spronsen Hop avec Mw contre les Drs C. Snijder par des enseignants d'Amsterdam
687 Plainte fondée avec Hop qualité d'agent dans le cas p. GGD contre Twente
Plainte fondée 195! Geert van Spronsen Hop avec Mw contre les Drs C. Snijder par des enseignants d'Amsterdam
     
  Hop avec plaignante contre les juges et les tribunaux sur incomplètes et dépassées documents supplémentaires missions
  390 Cour 211004 Président Arnhem a une plainte au sujet d'être achevée Hop de nouveaux emplois a été bien-fondé
607 tribunal de district de Zutphen a plainte de Hop dépassées sur un registre supplémentaire pouvoir judiciaire est bien fondée
     
  Déplorant au nom Hop mineurs et leurs parents contre judiciaire établissements JJI
  471 Keiharde engagements JJI Harreveld direction en consultation avec Hop au cours de session Avis de suspension judiciaire Collège enfant
  086 Avis Hop Sur la base de la publication des noms des employés du gouvernement avec leur numéro de téléphone avec le gouvernement
  
     
  Hop après dix ans d'expérience de conseiller les citoyens plus aucune plainte contre les "jeunes" pour servir
  690 Le danger! Le législateur a déjà supposé que le manque d'accès à la kinderrechter pourrait être compensée par une procédure interne de traitement des plaintes. Cette route, cependant, pour beaucoup d'entre eux dans l'obscurité jungle voortstrompelende civile plaideurs pas facile de trouver
  La norme 300! "Citation:" M. Hop est un précurseur chargé d'agneau au système. Dans le premier cas a été, dans ce contexte, en utilisant les nuisances, mais les moyens légaux que la systématique et se plaignent à la systématique de l'information »Source l'article 21, 22 et 23 Pleitnotities X gouvernement avocat à l'audience de la Cour de discipline 150304."
  Tous les 050 plaintes fondées contraire au numéro contactjournaal gezinsvoogd être ici si récidive et inséré considéré
  689 Max Wattimena! 12 plaintes fondées sur Hop comme l'agent X contre la mère de Max et d'autres Wattimena bureau de la Jeunesse Amsterdam
  137 Max Wattimena! Unwanted double employé membre de la famille des plaintes interne visible dans la campagne de dénigrement contre Hop
  693 bjz17151696 fondée Plainte contre SBJNB provincial s'explique par la Commission des plaintes de harcèlement en raison de mère adolescente
  Plainte fondée 460! Logtenberg contre VVP intercepter la correspondance relative à des plaintes par le Directeur VVP
Plainte fondée 461! Logtenberg contre SBJG intercepter la correspondance relative à des plaintes par la politique
681 16 fondé des plaintes contre la Jeunesse Groningen en deux avec klachtrondes Hop agissant au nom des plaignants
204 VVP plainte fondée provisoire Pleegzorg Flevoland a deux pas de législation interne après les plaintes
691 Histoire! Plainte contre fondé avec Hop Foundation Center de Rotterdam pour Pleegzorg
694 Plainte contre Hop fondé avec la Jeunesse de Rotterdam Bureau provincial des plaintes Stadsregio
700 Histoire! Plainte fondée avec Hop qualité d'agent contre "irrecevable" fournit une définition de "parents adoptifs"
  126 swsg44200840 Fondation Plainte fondée par William Schrikker Groupe «Les parents à tort reçu aucune hulpverleningsplan"
  669 Plainte contre fondé Fondation William Schrikker Groupe COMPRENDRE après près d'un an des services de bord n'a pas un plan pour convenir de
  198 Plainte fondée la Jeunesse à Sydney sur le harcèlement de la mère adolescente
  La procédure avec 676 contre SBJF Hop! De six enfants, l'OTS et à l'extérieur car ils n'étaient pas trop heureux SBJF
  134 citoyens Hop conseille de ne pas présenter plus de plaintes contre les jeunes, mais des objections sur la base de 5,5 woj
  198 13 fondé des plaintes contre la Jeunesse Brabant du Nord dans la première klachtronde avec Hop agissant au nom des plaignants
  674 19 fondé des plaintes contre la Jeunesse de Buenos Aires en deux avec klachtrondes Hop agissant au nom des plaignants
  670 Par ailleurs, bon nombre des plaintes fondé la Jeunesse à Sydney en trois klachtrondes avec Hop agissant au nom des plaignants
  678 plaintes maternelle X avec Hop Youth Foundation dirigée contre la Hollande du Nord a déclaré au cours de BASE Vedivo campagne de dénigrement
  682 plaintes fondé avec Hop agissant au nom du Bureau parents contre la Jeunesse-Zélande
  683 Plainte fondée dans le cas J. Hop comme agent contre l'Armée du Salut Fondation du bien-être et la santé
  684 Plainte fondée dans le cas Z. Hop comme agent contre l'Armée du Salut Fondation du bien-être et la santé
  685 Plainte fondée dans le cas E. Hop comme agent contre l'Armée du Salut Fondation du bien-être et la santé
  686 plaintes fondé avec Hop qualité d'agent contre Office jeunesse dans la province de Hollande du Sud plaintes
  051 Vedivo campagne de dénigrement. Plainte de BASE contre Hop beroepsverbod pour Hop sur la base des sites Web qui ne sont pas Hop
  Plainte fondée 668! Directeur de la jeunesse et de la famille Melbourne NON AUTORISÉ Hop refusant de plaintes internes (Vedivo frottis)
  680 Histoire! Hop lutte au nom des plaignants contre la famille de délivrer contactjournaal gezinsvoogd! "Les jeunes et VVP" demander au ministre de la réglementation (6) (Omroep Gelderland) pour les plaintes internes à s'adapter à des plaintes d'abus à leurs propres fins par des tierces parties (lire Hop) engagés comme un moyen d'accroître l'intérêt des plaintes individuelles plaignants "action directe" (lire la lutte des parents ayant Hop comme agent de la question contactjournaal gezinsvoogd) en lice pour les protéger contre la contamination
  692 La censure dans les Pays-Bas Hop jusqu'à 5 plaintes refuse de se soumettre à des plaintes jeunesse provincial de Buenos Aires
  211 Vedivo campagne de dénigrement contre Hop destiné à lutter contre la délivrance après contactjournaal fin de toutes les provinces Klachtencommissies aux Pays-Bas
  006 défi de la non fondé Hop Zutphen tribunal de district pour obtenir une suite à la plainte des Nations Unies Hop
   Omroep Gelderland: Président tribunal de district de Zutphen veut adapter la réglementation défi de s'opposer à kinderrechters
     
Méthode section "jeunes" n'est pas INCOMPETENTIE et par l'effroyable pratique de cette profession aux coûts de maintenir sur la voie, même s'il ya des erreurs très graves. Pour rejoindre un salon de plaintes fondées déclaré une fin à la demande de "jeunes" pour la législation "les jeunes" NON KINDGERICHT et seule intention était d'échelle de plus en plus d'enfants d'être en mesure de donner un staatsopvoeding
L'article 070 "Kinderdieven" de 1997 par J. Hop comme une base pour la résistance contre les «jeunes» est utilisé
300 "Citation:" M. Hop est un précurseur chargé d'agneau au système. Dans le premier cas a été, dans ce contexte, en utilisant les nuisances, mais les moyens légaux que la systématique et se plaignent à la systématique de l'information »Source l'article 21, 22 et 23 Pleitnotities X gouvernement avocat à l'audience de la Cour de discipline 150304."
006 Beroepsverbod en 2007 pour Hop en tribunal de district de Zutphen après usage de l'article "Kinderdieven" dans le cadre des procédures contre les "jeunes"
220 Beroepsverbod Hop pour dans 3 provinces après son refus de plaintes contre les «jeunes» à un maximum de papier de format A4 qui sera présenté
137 Vedivo agir pour campagne de dénigrement contre Hop contraire à contactjournaal prises dans un petit sans audience
Plainte fondée 668! Directeur de la jeunesse et de la famille Melbourne NON AUTORISÉ Hop refusant de plaintes internes (Vedivo frottis)
067 Beroepsverbod pour Hop dans la province d'Utrecht après le nombre record de plaintes contre déclaré fondé "la jeunesse d'Utrecht"
052 Beroepsverbod Hop Fondation pour la jeunesse à Buenos Aires après un grand nombre de plaintes non fondées déclaré
121 bjz01099530 Beroepsverbod pour Hop. Stasi pratique contraire à la neuvième commandement sans audience est représentatif du fonctionnement de l'aide à la jeunesse Fondation Bureau Frise comme incompétentes directeur général mw. Drs B.A. Skyler
121 bjz01099530 Directeur général de la Jeunesse Bureau Frise mw. Drs B.A. Skyler dans l'erreur avec la communication non autorisée de refuser Hop intérêts de la famille H. Interne des plaintes au Bureau Youth Foundation Frise
137 Beroepsverbod pour Hop à Amsterdam à partir de notes montrent qu'environ Hop sein de la jeunesse en orbite
130 Beroepsverbod pour Hop dans la province du Limbourg après procédure systématique et porter plainte contre "les jeunes Limbourg"
677 Stasi Une pratique contraire à la neuvième commandement sans audience est représentatif du fonctionnement interne des plaintes de la Fondation William Schrikker Groupe en qualité de président avec Mme M. Lunes
677 Stasi Une pratique contraire à la neuvième commandement sans audience est représentatif du mode de fonctionnement de la Fondation William Schrikker de travail avec le directeur drs K. Verwey, MMC
066 bjz34186307 Beroepsverbod pour J. Hop on compte de "l'incitation à se plaindre de la délivrance contactjournaal" Stasi Une pratique contraire à la neuvième commandement sans audience est représentatif du fonctionnement de l'aide à la jeunesse du Nord Fondation Pays-Bas avec le Directeur ESP Oudejans
678 Stasi Une pratique contraire à la neuvième commandement sans audience est représentatif du fonctionnement interne des plaintes de l'aide à la jeunesse du Nord Fondation Pays-Bas avec le président des ressources humaines Smits (Président), Mme mr A.B. Boukema (Vice-Président), Mme L. drs Rooijer (membre), Mme M.A.C. Gouwenberg (Secrétaire)
  680 Histoire! Hop lutte au nom des plaignants contre la famille de délivrer contactjournaal gezinsvoogd! "Les jeunes et VVP" demander au ministre de la réglementation (6) (Omroep Gelderland) pour les plaintes internes à s'adapter à des plaintes d'abus à leurs propres fins par des tierces parties (lire Hop) engagés comme un moyen d'accroître l'intérêt des plaintes individuelles plaignants "action directe" (lire la lutte des parents ayant Hop comme agent de la question contactjournaal gezinsvoogd) en lice pour les protéger contre la contamination
  211 Vedivo campagne de dénigrement contre Hop destiné à lutter contre la délivrance après contactjournaal fin de toutes les provinces Klachtencommissies aux Pays-Bas
  006 défi de la non fondé Hop Zutphen tribunal de district pour obtenir une suite à la plainte des Nations Unies Hop
   Omroep Gelderland: Président tribunal de district de Zutphen veut adapter la réglementation défi de s'opposer à kinderrechters
    
Caractéristique processus tribunal de district de Zutphen a été d'autres manipulations de redressement pour les demandes / professions parents!
BGE 4 ans pour 310808 OTS! Dirkje Logtenberg Dijkhof-Hop candidat élections 2010 Groupe fournit solide résistance contre SGJ
519 4 ans à 310808 OTS! SGJ n'a pas bezwaarcommissie, Gelderland bureaux de la Jeunesse!
426 4 ans à 310808 OTS! Remarques opposition 1, 2, 3, 4 et 5 contre Logtenberg SGJ / SBJG audience Rb Zutphen 300807
453 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg fondée mais est encore un motif de l'opposition 1
454 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg fondée mais est encore un motif de l'opposition 2
455 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg fondée mais est encore un motif de l'opposition 3
456 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg fondée mais est encore un motif de l'opposition 4
517 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg fondée mais est encore un motif de l'opposition 5
518 4 ans à 310808 OTS! Histoire! Beroepschrift Logtenberg administrative fondée par Mme J. Barrau tribunal d'Arnhem
710 4 ans à 310808 OTS! Tous opposition Logtenberg BASE revenu avec Hop comme procesvertegenwoordiger
    

  

  

9. L'un des motifs de M.. Vergunst est un défi parce que toutes ses (réformé) postes supplémentaires. Dans les cas avec Hop comme procesvertegenwoordiger est allé à la procédure engagée contre la réforme la Jeunesse. Vergunst témoigne de l'actif (réformé) foi et il a également écrit que les éléments de (réformé) estiment un notable undertone à son environnement pour son travail. Une objection de M.. Vergunst a donc BASE déclare d'être ici parce que les procédures ayant contribué à la réforme la protection de la jeunesse Fondation (SGJ) comme une contrepartie des parents avec comme procesvertegenwoordiger Hop et SGJ un intérêt direct dans l'élimination du houblon que l'intégrité, de compétence et donc difficile adversaire .

Dirk Vergunst, vice-président de tribunal Zuthphen
Mon travail, je ne vois pas en premier lieu comme une occasion de témoigner activement de ma foi. La qualité du travail est central, bien que cela devrait être intégré dans une vie de (collégial) dienstbetoon, de la charité et un uitnemender jugent que les autres. Ainsi, moi, franchement, mes mains plus de totalité. J'espère que ces éléments pour ma région les formes undertone notable de mon travail, tant dans les relations collégiale en ce qui concerne les parties au litige. Cela ne veut pas dire que je ne suis pas pour ma conviction résultats, bien au contraire. Étonnement au sujet de ma foi, que je rencontre souvent, avec étonnement, je réponds sur l'incrédulité: regarder le ciel, les arbres, vos propres mains et m'a mis, alors, comment cela peut-il vous suffit de consulter le matériel en place pour le miracle. Ensuite, parfois crée l'espace pour vivre dans un message d'un Dieu qui veut garder les gens, non pas parce qu'ils sont si doux, mais parce qu'il est amour.

Source: Impact, Christian ont un emploi, les relations et la société n ° 3 ème année de Juillet 3, 2002, Le Crazy Bob's?

   Le Crazy Bob's?
Christian sur votre lieu de travail. Que cela signifie-t-il votre travail aussi bon que possible? Ou la possibilité de saisir la non-croyant collègues de dire l'évangile? Dix personnes et une déclaration: «Les chrétiens serait plus prononcé dans leur travail. Témoins claire, et clairement leur point de vue professionnel et sur les questions sociales. Il n'est pas seulement un acte bon, les chrétiens ont une très ouvert et lu livre. "

Nolda Griffioen, le fonctionnement ingénieur Shell
Prononcé chrétien. Qu'est-ce que c'est? Est-ce à dire que je suis chaque jour mon voisin dans le tram devrait demander «Êtes-vous né de nouveau?" Ce que le jalousement prouver que, malgré mon christenzijn je suis toujours un professionnel?
La vie d'un enfant de Dieu est mon amour pour mes frères humains, l'intégrité, l'écoute et d'agir. Prononcé chrétien est subtile. Je prie Dieu de la sagesse. Il est souvent tort. - Je obtenir une question et a lui-même dans un débat que je aveuglé par la guerre offre verbale ou pas vraiment écouter mon adversaire. Avec le recul je prie: «Dieu, où étiez-vous?" Mais où étais-je?

Doornbosch Richard, agent du ministère des Finances
Il est important de comprendre que les chrétiens n'ont pas le monopole de la charité. Ils ne sont pas les seuls qui cherchent une société plus juste. Il va de soi que vous êtes un chrétien d'abord et faites votre travail et non toute la journée sur une chaise à se lever pour l'Evangile à prêcher. La croyance partout dans les cheveux bijslepen, génère plus d'un peu d'irritation. Le repas ou une bière après le travail dans la taverne me donne souvent plus d'occasions d'expliquer ce que la foi signifie pour moi. Donc, pas toujours et partout dans le monde avec l'évangile sur le bout de ma langue. Mais nous l'espérons toujours accessibles et identifiables comme chrétien.

Dirk Vergunst, vice-président de tribunal Zuthphen
Mon travail, je ne vois pas en premier lieu comme une occasion de témoigner activement de ma foi. La qualité du travail est central, bien que cela devrait être intégré dans une vie de (collégial) dienstbetoon, de la charité et un uitnemender jugent que les autres. Ainsi, moi, franchement, mes mains plus de totalité. J'espère que ces éléments pour ma région les formes undertone notable de mon travail, tant dans les relations collégiale en ce qui concerne les parties au litige. Cela ne veut pas dire que je ne suis pas pour ma conviction résultats, bien au contraire. Étonnement au sujet de ma foi, que je rencontre souvent, avec étonnement, je réponds sur l'incrédulité: regarder le ciel, les arbres, vos propres mains et m'a mis, alors, comment cela peut-il vous suffit de consulter le matériel en place pour le miracle. Ensuite, parfois crée l'espace pour vivre dans un message d'un Dieu qui veut garder les gens, non pas parce qu'ils sont si doux, mais parce qu'il est amour.

Mirjam Siesling, AIO faculté droits - Université d'Utrecht
En tant que chrétien, vous n'avez aucune raison de cacher votre style de vie banques de couteau. Cela s'applique non seulement au travail, mais pour chaque jour et chaque circonstance. J'essaie dans mon travail autant que faire se peut toujours se rappeler que Dieu a fait de moi avec les talents que j'ai. Je veux que le meilleur usage possible contre mon voisin et l'honneur de lui.
Mes collaborateurs immédiats sais que je suis chrétien et je peux ouvrir avec eux à ce sujet. Le contenu, je n'ai pas directement à voir avec les problèmes philosophiques dans mon travail. Je sais que cela peut être différent. Quelqu'un qui a travaillé ici, concerne de nombreux chrétiens de son point de vue dans ses recherches. Le mélange d'opinions personnelles et objectif de la recherche scientifique n'était pas le remercier diminué. Je regrette qu'ils étaient avec lui ne semble pas modifier l'esprit.

Johan Bac, un fonctionnaire de justice dans la formation - ministère public à Utrecht
Jésus avait des vues très forte, mais l'homme n'a jamais perdu de vue. Les chrétiens avec des idées et un peu zendingsijver peut parfois trop insister sur le premier et le second trop de perdre de vue. S'il ya quelque chose où mon non-chrétiens collègues sont sensibles, c'est que le doigt de constater que, sans jamais avoir écouté.
En outre, nous devons également part dans son propre sein oser couteau. Le plus beleden poursuite d'un haut niveau de professionnalisme et une bonne camaraderie (d'ailleurs entièrement d'accord) est parfois une feuille de vigne à une profonde, une conversation de la voie d'un choc des esprits à éviter. Récemment, un collègue a demandé si je n'ai toujours aucun problème avec euthanasiemeldingen je reçois sur mon bureau. Je l'ai expliqué à lui ce que je pense, mais il gauche. Peut-être une bonne opportunité.

Cor Verkade, professeur et onroerendgoedontwikkelaar
Parfois les chrétiens se sentent coupables quand ils rencontrer des collègues, des voisins ou d'autres étudiants qui ne vivent pas dans un message vous ai dit, ils sont donc responsables de la zielenheil de ceux qui ne sont pas confrontés avec le message. Dans ma conviction chrétiens sont tout autant responsables de la épandage il bon message et les conséquences que cela a créé par d'autres (le dégoût, durcissement, le dégoût).
Nous devons trouver le bon endroit et de la manière la plus intime que nous partageons avec les familles choisies à cet effet. Et petit à crier et à la névrose. Aussi dans ces situations: «Non par la force ou par la violence mais par mon Esprit aura lieu."

Esther Roeleveld, conseiller financier
Si vous la plupart de la journée de travail, puis vous prenez votre christenzijn retour au travail. Vous pouvez même pas tourner sur vous au moment où vous entrez dans le bureau va, comme vous le manteau accroché sur le rack. Dans ma christenzijn sur mon travail, la compétence en premier lieu. Ce faisant, j'essaie d'aimer Dieu et servir le peuple et la société d'agir. Je crois que la valeur de votre travail aux yeux de Dieu fondé sur l'intention avec laquelle il est fait. Ainsi, des témoins par votre bon travail à faire et avec la bonne intention!
Dieu est la force motrice derrière votre travail si vous voulez faire une différence dans la vie des autres? Ou faut-il faire pour influencer, de salaire et de l'autodétermination? Essayez-vous d'ouvrir tout le monde à agir et personne ne sont pas en mesure de fonctionner, y compris les collègues que vous, à première vue, mai et qui semblent pas si ennuyeux?

Teunis van Kooten, avocat et candidat au doctorat à l'Université libre
Dans votre travail, je pense que deux choses sont importantes. Tout d'abord, vous venez de faire du bon travail. Donc, pas de travail au cours de choses pour réglementer l'église: depuis nous nous en tenions sans faille tout au long. Deuxièmement, (travail) les modalités et avec des collègues vous de le rencontrer socialement légèrement (pas trop molle d'ailleurs) pour se préparer. Prendre à observer d'autres. Si il ya toujours quelque chose pour tout le monde ou remarque, vous devenez alors réglée. Dans les conversations avec des collègues - par exemple sur les week-end - vous pouvez dire ce que sur vos motivations, sans insister sur quelque chose. Aussi vous pouvez dire - dans ma boîte qui joue encore régulièrement - pourquoi un cas particulier ou non, il adopte une stratégie de certains choix. Vous pouvez modifier les faits d'une manière positive pour les couleurs de votre client, mais ce que vous y ga?

Leon FRANTZEN, directeur DKN Financial Consultants Ltd
Dr. D. Martyn Lloyd-Jones a déclaré il ya quelques décennies: «Je ne suis jamais fatigué pour dire qu'aucune église évangélique devrait organiser des campagnes visant à attirer des gens de l'extérieur, mais elle-même doit commencer la vie chrétienne dans la pratique." Dans son livre Que les nations se réjouir écrit J. Piper: "missions n'est pas le but ultime de l'église; culte. Existe parce que les missions de culte ne le fait pas. " Si j'étais ces deux états différents (ce qui n'a rien à voir semblent avoir avec notre milieu de travail) a publié sur l'argument, je vous sortirez à "deugdenlijst» de Petrus (voir 2 Pierre 1:5-7). En application conduira à la piété (verset 8). L'accent n'est pas pour rien sur un morceau de zèle (frais 5). Il est un don et une mission. Dieu veut faire les choses dans notre vie, avec nous. Dieu nous appelle en avant dans la vie. En nous demandant de le faire?

Justin de Jong, chirurgien dans la formation
Christian fonctionner. Pas dans le traitement du couteau, mais avec les problèmes qui surviennent parfois en début et en fin de vie. Le populaire de tous les individus et la croyance en l'au-delà de donner une dimension supplémentaire à votre profession. Lors des discussions avec les dissidents vous donne quelque chose de plus pour que ce rapport est la qualité "ou" tout est encore en dessous dernier. " Vous serez une folle Bob trouvé, mais tout à fait acceptable. Par ouvert, sans trop intrusif, et de voir où vous reposer, vous pouvez rendre les gens curieux d'identifier la source de Bob folle. Dieu fait le reste.

 


  

  

10. Président Zutphen tribunal est un adversaire politique de houblon sur le thème "lekenrechtspraak"

La force prime le droit. M.. G. Vrieze Président de la Cour Zutphen: "La formation et la réflexion sont pas consacrés à un jury.

10,1 Il est le ressentiment d'au moins un savoir M.. G. Vrieze Président de la Cour Zutphen ou plusieurs des juges à l'encontre du requérant dans cette affaire. Le requérant a critiqué la loi et sa position politique «entrer lekenrechtspraak" à la qualité de la justice aux Pays-Bas. M.. G. Vrieze Président de la Cour Zutphen est un fervent adversaire de l'introduction de lekenrechtspraak.

10.2 Source: Loi Dagblad 11 avril 2008.

De l'un de nos éditeurs

Vrieze juryrechtspraak paraît bien sombre: sans justification coupable ou innocent?

Jury encourage le non-droit expertise. Cela dit une cour d'appel. M.. G. Vrieze, président de la cour Zutphen, dans son discours lors du installatiebijeenkomst aujourd'hui lekenrechtspraak sur le grain. Dans des différents médias "- la magistrature toujours garder le général - que la mise en place de juryrechtspraak météo" ns avocats, parce que cela serait démocratique. Selon Vrieze la démocratie va sur la législation qui s'applique à tous et pas volksgerichten, au moins il met en garde. Enfin, peu de temps après son cri du coeur dans le «débat». Sa déclaration se lit comme suit: Un jury a fait l'objet d'aucune amélioration de la compétence du pouvoir judiciaire et augmente la confiance dans la loi. M. Vrieze: "Qu'est-ce qui a la société à un jury sans justification" coupable "ou" innocent "des appels? La portée des décisions tous les jours dans la salle d'audience ont eu une explication approfondie est nécessaire. "M. Vrieze pense que la loi pourrait être améliorée:« En investissant dans l'expertise des juges quand il s'agit d'un examen critique de toutes sortes de preuves. Et pour ouvrir un stand à l'idée que les experts croient mai varier. Par exemple, il ya déjà investi dans la formation continue, l'amélioration de l'enquête, une base de données nationale d'experts certifiés et de réflexion après coup. La formation et la réflexion ne sont pas consacrés à un jury. "

10,3 Combien d'argent si la société académique encore formés fonctionnaires de la justice investir si cette profession d ' "expert" et donc difficile opposants essaient d'éteindre l'appareil et la mort au silence par des juges indépendants PAS sur un cas, aucun acte d'accusation écrit sur support papier à poursuivre et pas procesdossier copie à la profession parce que ce n'est pas vrai, car un adversaire délicat doit être mise hors tension?

10,4 Cela semble d'autant plus compte tenu de la décision de Jeanne Dijkstra rédacteur en chef de Wegener's Weekly Ermelo au Conseil pour le journalisme. Entendre les deux parties. Extrait de la décision du Conseil pour le journalisme: «Le défendeur a souligné qu'il n'est pas membre d'un parti politique et totalement neutre. Il a été 15 années de travail pour Ermelo's Weekly et est connu comme un journaliste fiable." Entendre les deux parties. Citation de sa défense au Conseil pour le journalisme: "De toutes les parties à Ermelo, l'envie d'entendre ce parti politique (Groupe Hop) mort en silence et je suis malheureusement que cela est probablement vrai", écrit Mme Jeanne Dijkstra éditeur de la Ermelo's Weekly au Conseil pour le journalisme.

10,5 Cela semble d'autant plus que pendant la dernière élections provinciales en Assam verkiezingsposters du groupe Hop "dans le monde sur la verkiezingsborden étaient réunies sur overplakt à" Hop Groupe de la mort de garder le silence.

10,6 Macht est juste! Remarques www.burojeugdzorg.nl/20.htm de toutes les parties soient entendues et l'appel une fois de plus par la Cour Zutphen l'honneur de J. demandeur Hop et le groupe politique (Groupe Hop) silence. L'objection non fondée de trois juges du tribunal Zutphen comme décrit ci-dessus est encore une autre preuve que des tentatives sont faites avec intégrité, de compétence et donc difficile adversaire et se plaindre à l'ONU J. Hop, dans la mesure du possible, à contrecarrer et réduits au silence.

 

11. La demande de récusation de Vergunst a été rejeté, mais l'opposition a des incidences sur la vervolgprocedures dans l'affaire. Vergunst juge a également été remplacé dans cette affaire. Que puis a fait, c'est très étrange que le même juge Vergunst soudainement fonctionné comme persrechter et dans ce cas comme un spectateur qui était également présent lors des sessions relatives à la communauté où M. Vergunst également un membre de la cire.

  

12. Le tribunal de district de Zutphen correspond à cette pratique de temps en temps, il est un processus structurel. Toujours dans le vervolgprocedure après le refus de M. hop digne de ces trois juges mêmes tactiques et ignorant les Mantovanelli arrêt par les requérants n'ont pas présenté tous les documents qui seront disponibles. Au cours d'une wrakingszitting de la cour a de nouveau nié que le Tribunal sur les documents n'avaient pas reçu un accusé de réception tandis que du tribunal en la possession des demandeurs. L'enquête des documents pertinents a été effectuée par le juge d'instruction M. Eskes. Cette enquête a duré si longtemps que le résultat qui serait d'importance pour d'autres affaires pendantes devant les tribunaux. Un appel à cette enquête ne devraient pas bénéficier parce que le nouveau juge d'instruction a été tout simplement se prononcer sur ces questions. Les résultats de cette étude était que de nombreux un 3 pièces appartenaient à une procédure différente alors que les documents présentés 9 productions concernées.

  

13. Le tribunal de district de Zutphen perd par ce processus de ses juges et son président de la crédibilité comme un tribunal indépendant. De une contestation judiciaire sans fondement, mais procède à l'application de ce qui est l'opposition et un président qui a invité son propre frustration à l'égard de la télévision sur les recours à la loi et il ya de toute évidence pas de bonne capacités peuvent aller ainsi qu'un tribunal sans pour répondre à des exigences légales ainsi que un agent refuse un tribunal qui ne permet pas de juges indépendants participer aux sessions ne saurait être soutenu que leur manière crédible. Ergo il porte atteinte à l'impartialité du pouvoir judiciaire, qui aurait conduit à schoonmaakacties massif.

 

 

14,1 Il est de deux poids, deux mesures par le tribunal Zutphen.

Le cas 14,2 Congrégation Armée du Salut dans la ville de Zutphen a été WEL par le tribunal Zuthpen saisine de la Cour Almelo, parce que dans ce cas, un employé du tribunal de district de Zutphen a été concerné.

Mesure de deux poids, deux mesures, car

Zutphen tribunal de district dans l'affaire contre J. Hop PAS Ermelo a été renvoyée à un autre tribunal alors que le tribunal de district de Zutphen, dans le cas tribunal de district de Zutphen contre J. Hop elle-même trois kinderrechters du tribunal de district de Zutphen et la cour elle-même Zutphen étaient intéressés.

14.3 législation cite: Elle mai être une affaire introduite par son nouveau traitement à référer à un autre tribunal si son jugement sur l'implication du tribunal de traitement de cette affaire par une autre juridiction est souhaitée. "

Section 8.1.3

De renvoi, la jonction et la division

Art. 8:13. [Référence] (8.1.3.1)
-1. Le tribunal mai dans son cas en attendant d'autres traitements pour renvoyer devant la cour où un autre cas est en cours si son traitement de ces cas examinés par un tribunal est souhaitée. Il mai être une affaire portée par son traitement continué de se référer à un autre tribunal si son jugement sur l'implication du tribunal de traitement de cette affaire par une autre juridiction est souhaitée.
-2. Une demande de changement peut être fait jusqu'au début du procès.
-3. Si le tribunal que l'affaire a été renvoyée d'accord à la saisine, être mis sur le cas des documents liés à elle.

14,4 Dans le cas Congrégation Armée du Salut dans la ville de Zutphen a été WEL par le tribunal Zuthpen saisine de la Cour Almelo LJN: BA2013, Président de la Cour d'Almelo, 07 / 189 V GEMWT AQ1

14,5 Décision: Le tribunal a Zutphen, en appliquant les dispositions de l'article 8:13, le premier alinéa de l'AWB la demande d'injonction provisoire visée à l'intérimaire de la Cour Almelo

LJN: BA2013, Président de la Cour d'Almelo, 07 / 189 V GEMWT AQ1

Date de prononciation: 30-03-2007

Date de publication: 02-04-2007

Judiciaire: Administrative d'autres

Type de procédure: l'installation provisoire

Inhoudsindicatie: Dans le présent litige, la question pertinente est de savoir si l'urgence que la décision de Janvier 31, 2007, partiellement modifié par une décision de Février 15, 2007, qui comprend l'imposition d'une charge sous peine de passer outre ce qui concerne explicitement demandé parce que le bruit activités du bâtiment, suspendue ou autrement produit une mesure a été prise. APV Zutphen, la liberté de religion.

Prononciation tribunal Almelo
Division administrative


Inscription: 07 / 189 V GEMWT AQ1

décision du Président a conclu comme prévu à l'article 8:84 du droit administratif général loi du Mars 30, 2007

dans le différend qui oppose:

Kerkgenootschap l'Armée du Salut,
établi à Almere, partie requérante,
Agent: M. B.J.W. Walraven, un avocat à Rotterdam,

et

le Collège des bourgmestre et échevins de la ville de Zutphen,
défendeur.


Troisième partie: Adamanshuis Fondation, établie en Zutphen.


1. Décision sur laquelle porte la demande
La décision du défendeur en date Janvier 31, 2007 et la plainte amendée en attendant la décision en date du Février 15, 2007.


2. Processus
Après défendeur a reçu des plaintes relatives au bruit causé par les activités menées par le demandeur soit développé dans le bâtiment Hagepoortplein 4A à Zutphen (la promesse), des fonctionnaires employés par les défendeurs contrôles ville et le bruit. Par lettre datée du Mai 22, 2006 défenderesse a communiqué au demandeur dans un délai d'un mois brassband et d'autres activités avec le renforcement de musique ne sont plus autorisés. Le défendeur a également indiqué qu'il envisage d'utiliser ses pouvoirs pour imposer une charge sous peine si, après l'expiration de cette période, les normes de bruit sont dépassées. La requérante est une occasion de donner son point de vue. Par lettre en date du Juin 14, 2006, la requérante a un point de vue. Par lettre en date du Juillet 11, 2006 défenderesse requérante a indiqué que, eu égard aux accords conclus entre lui et le demandeur, il ne voit aucune raison de une action coercitive.
Par décision du Janvier 31, 2007 (première décision 1) a accusé une charge de la requérante sous peine imposée conteneurs qui, en substance, un demandeur renonce à peine si la première décision 1 explicitement défini maximale autorisée normes de bruit sont violés. Le begunstigingstermijn est fait sur Février 1, 2007.

Que la requérante dans une lettre datée du Février 13, 2007 a déposé une opposition. Concomitante à la voorzieningenrechter de Zutphen a demandé au tribunal de prendre une mesure inclut la suspension de la décision 1 primaires.
Par décision de Février 15, 2007 (première décision 2) le défendeur a begunstigingstermijn du primaire jusqu'à la décision 1 Mai 1, 2007. Vu les dispositions de l'article 6:19, le premier membre de la Loi sur le droit administratif (AWB) est l'objection de co-demandeur réputé avoir été dirigée essentiellement contre la décision 2.
Défendeur sur l'affaire des documents sur Février 20, 2007 mis en place.
Conformément aux dispositions de la règle 8:13 , le premier alinéa de l'AWB est la demande d'injonction provisoire visée au Président a statué sur cette cour.
Défendeur sur Mars 1, 2007 documents supplémentaires dans le différend.

Examen public de la demande a eu lieu au tribunal sur Mars 26, 2007 où la requérante a représenté par JCY Van Vliet, J.N.J. Wisseborn et R.L.J. Keijzer, assisté par son agent. Défenderesse était représentée par M. FBM de Aanhold et N. van Buitenen. Troisième partie est représentée par P. Volonté.


3. Considérations

Le cœur du différend
En vertu de l'article 8:81 de l'AWB, si l'état de la possibilité d'un recours devant le tribunal d'objection a été faite par l'auteur de l'appel au Président a statué sur la cour une injonction intérimaire être demandée. Pour évaluer une telle demande devrait être examiné si l'urgence immédiate, compte tenu des intérêts concurrents, présentant une mesure provisoire. Dans la mesure où cet examen signifie qu'un jugement est prononcé également que l'objet de la bezwarenprocedure touche, ce point de vue a un caractère provisoire. Par conséquent, dans ce cas la question à une réponse immédiate ou d'urgence que la décision de Janvier 31, 2007, partiellement modifié par une décision de Février 15, 2007, qui comprend l'imposition d'une charge sous peine de passer outre ce qui concerne explicitement demandé parce que le bruit activités du bâtiment, suspendue ou autrement produit une mesure a été prise.

Motifs d'opposition / mesure
Il soutient que le premier défendeur n'est pas compétente pour imposer une charge sous peine. À l'appui de cette allégation, il effectue les travaux suivants.
Tout d'abord, la charge visant principalement à corriger la violation de l'article 4.1.5 du règlement général local de la ville de Zutphen (APV). Cet article ne fournit pas d'autorité pour la fourniture d'autres limites / bruit. Compte tenu de ce défendeur mai pas prendre des mesures coercitives contre le dépassement des normes de bruit fixées par lui. Par ailleurs, la requérante que si jack peuvent être recherchées par la décision verblijfsgebouwen résidentiel et l'environnement, l'article 1.1.2, phrase introductive et b de l'annexe à la présente décision dans ce cas, empêche cette connexion. En effet, il est indiqué que, pour déterminer le bruit, le bruit à l'appui des appels de professer la religion ou les convictions religieuses ou participation à des réunions ou philosophiques et lijkplechtigheden et le son en rapport avec la tenue de ces réunions ou cérémonies, pas pris en considération.
Deuxièmement, toutes les activités du demandeur protégés par l'article 6 de la Constitution. Le premier paragraphe de cet article donne la possibilité de limiter la liberté de religion, mais seulement par une loi formelle. Limites par un - chair - APV détermination à ne pas se conformer. La jurisprudence citée par la défenderesse voit l'exercice de la liberté de religion l'extérieur des bâtiments et des lieux, ils ont décidé de sorte jurisprudence dans ce cas ne s'applique pas. Le pétitionnaire se réfère également à l'article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme (CEDH) et l'article 18 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (Ivbpr) inscrit la liberté de religion.
L'imposition de la charge est prématuré car il n'existe toujours pas de violation s'est produite.

S'il est constaté que le défendeur a compétence pour imposer cette charge, le déposant alternativement que l'inclusion de limites et la détermination que la violation de ces limites à la confiscation d'une peine résultant en un seul acte est contraire au principe de sécurité juridique. En outre, il n'existe pas de begunstigingstermijn indu.

Lors de la réunion, le requérant a fait valoir que la charge n'est pas claire, ce qui est contraire au principe de sécurité juridique.

Des considérations d'voorzieningenrechter
Vu les dispositions de l'article 125 de la Loi sur les municipalités en liaison avec les articles 5:21 et 5:32 de l'AWB premier défendeur est compétent pour imposer une charge sous peine si elle est agi en violation d'une obligation légale. Tout d'abord, une fois qu'il a été déterminé que cette violation existe, devraient être revus ou défendeur raisonnablement l'utilisation de ce pouvoir a été en mesure de faire.

En ce qui concerne le pouvoir d'imposer une charge sous peine, le Président a statué ce qui suit.

L'article 4.1.5, le premier alinéa de l'APV prévoit qu'il est interdit aux aéronefs ou audio ou lichtapparaten en vigueur, ou d'actes d'une manière que l'une ou l'environnement, de la bonne ou est causé lichthinder .
Le deuxième paragraphe de cet article stipule que le Collège de l'interdiction levée mai être accordée.
L'interdiction ne s'applique pas, dans la mesure où l'article 2.4.16, en se fondant sur l'environnement Loi sur la gestion des règlements, la loi bruit, la Wegenverkeerswet 1994, le Zondagswet, le Code pénal, l'Air Cargo, la signalisation et les règles de circulation 1990 ou les Vuurwerkbesluit être.

Entre les parties n'est pas contesté que les activités de consolidation ne peut être considérée comme un établissement au sens de la Loi sur la gestion de l'environnement et que l'article 4.1.5, le deuxième alinéa de l'APV ces lois ne s'appliquent pas. Le président soutient ce point de vue.

Le terme «bruit» n'est pas défini davantage dans l'APV. Afin d'évaluer s'il ya du bruit, la défenderesse a demandé par la meetwijze et des normes qui sont d'usage dans l'autorisation. Dans ce cas, le défendeur a demandé par les normes de la décision résidentiel, et verblijfsgebouwen l'environnement et / ou la décision de restauration, les sports et l'environnement recreatieinrichtingen. Contrairement demandeur doit la réalisation de cette défenderesse. Le Président a statué dans ce contexte fait référence à l'arrêt du Département administratif du Conseil d'Etat (ci-après: le Département) de Mai 1, 2002, LJN AE2053. Maintenant, seul lien défendeur a demandé à des normes au-dessus de lois (lois et le défendeur n'est pas pleinement applicable indication contraire) est l'éditeur de la réglementation 1.1.2, phrase introductive et b de l'annexe de la décision de vie et un environnement verblijfsgebouwen pas un lien de ce type sur son chemin. Le président estime donc que la défenderesse, par le rétrécissement du terme «bruit» dans l'article 4.1.5 de l'APV connexion a été en mesure de trouver le bruit des normes pour les établissements au sens de la Loi sur la gestion de l'environnement. Maintenant, dans ce cas, il est un rétrécissement de déjà une norme prescrite (dans l'article 4.1.5 de l'APV) et pas une de nouvelles normes, l'absence de la plainte du demandeur dans cet état de fait.

Il a fait valoir que toutes les activités protégées par la liberté de religion, tel qu'il est consacré dans la Constitution et les traités internationaux. À cet égard, le Président a statué ce qui suit.

L'article 6, premier alinéa, de la Constitution dispose que chacun a droit à ce que sa religion ou sa conviction, individuellement ou en communauté avec d'autres, libre de professer, à l'exception de la responsabilité de chacun en vertu de la loi.
Le deuxième paragraphe de cet article stipule que la loi concernant l'exercice de ce droit l'extérieur des bâtiments et des lieux privés peuvent établir des règles pour protéger la santé, dans l'intérêt de la circulation et pour combattre ou prévenir le désordre.

Étant donné le libellé de cet article ce droit fondamental, si pas exercé l'extérieur des bâtiments et des lieux privés, être limité par une loi formelle, sans possibilité de délégation. Cela ne signifie pas que toutes les activités développées dans le cadre de la godsdienstbelijding dans les bâtiments et a décidé d'inscrire cette protection rencontre. Le président fait référence à la décision du Département de Janvier 5, 1996, publié dans AB 1996, 179, qui a également accusé. L'argument du pétitionnaire que ce précédent dans ce cas ne s'applique pas parce que cette décision ne ressemble à des rassemblements religieux en plein air (et, par conséquent, relève de l'article 6, deuxième alinéa de la Constitution) n'est pas correcte. Le Département a dans ce jugement dans ses considérations référence explicite à l'article 6, premier alinéa, de la Constitution.

Dans cette décision, le ministère a déterminé que le - avec le droit de professer connectés - une bonne loi connexe, qui doit être distingué du droit de professer et sec que subordonné. Ce droit d'entrée peut en principe être limitée par un règlement municipal comme l'APV. Pour ce faire, les informations suivantes doivent être respectées:
a. La restriction du droit à modifié son n'est pas liée au contenu de la professer.
B. La restriction est nécessaire pour assurer les intérêts que la législation qui limite le reste, vise à servir et ne pas aller au-delà afin de protéger les intérêts strictement nécessaire.
C. La restriction ne va pas aussi loin que du droit d'entrée ne reste important.

Le président doit examiner si la charge répond à ces critères formulés par le Département.
La charge, comme il a été formulé dans le primaire de décision 1, lit - en principe - comme suit (en évidence par le fait intérimaire):

I. Pour les activités sur votre propriété qui serait loin de cession du droit fondamental de l'entrée en fonction, que les activités préparatoires dans les églises, y compris l'exercice de zangkoren et (cuivres) bandes de s'appliquer dans les délais du jour que les valeurs limites de bruit, comme indiqué ci-dessous:

Tableau A-normes.

Quand convient de noter que, à tout moment, ne participe pas à cette partie de cette charge est remplie, vous perd automatiquement un montant de € 1.000, - la constatation par le passage à niveau du bruit, à un maximum de € 10.000, -.

II. Pour les activités dans vos locaux qui répondent aux droits fondamentaux touchant modifié, comme le droit à une bonne, détient:
1. Dans le mentionnées périodes de la journée comme le bruit limites comme indiqué ci-dessous en A.
2. Nonobstant les dispositions de 1. sur tous les dimanches et jours fériés jusqu'à cinq par année civile au cours d'un culte au maximum le niveau de bruit comme indiqué ci-après sous B.
3. Nonobstant les dispositions de 1. et, en outre, l'allégation de moins de 2 ans. est à un maximum de huit jours par année civile à choisir un maximum de niveau sonore admissible comme indiqué ci-dessous B pendant une activité pour une durée maximale de quatre heures, à condition que, avant exemption a été accordée sur la base de l'article 4.1.5 APV.

Tableau A et B de normes de normes.

Quand convient de noter que, à tout moment, ne participe pas à cette partie de cette charge est remplie, vous perd automatiquement un montant de € 1.000, - la constatation par le passage à niveau du bruit, à un maximum de € 10.000, -.

À la réunion a montré que cette charge n'est pas claire. Agents également accusés ont d'abord été divisés sur la portée de la charge. Après explication des accusés agents voorzieningenrechter supposer que le défendeur a les objectifs suivants avec la charge.

Il ya une distinction entre trois catégories d'activité.
Catégorie 1 comprend les activités qui touchent directement le droit fondamental. Cela signifie la tenue de culte sans son.
Catégorie 2 comprend les activités que le droit à une bonne (une sur le droit fondamental Connex) touchent. Cela signifie qu'il faut renforcer le son au cours de culte.
Catégorie 3 comprend les activités qui serait beaucoup cession du droit ou le droit à modifié son. Cela signifie que toutes les activités autres que le culte.

La charge n'est pas la catégorie 1 de sorte qu'aucun bruit maximale autorisée. La charge sera seule catégorie 2 et 3.
Pour la catégorie 2 s'appliquent aux explicitement définis fois / situations, les (plus) B normes. Il s'agit d'un culte le dimanche et les jours fériés culte à cinq par année civile. Il mai être levée pour une activité d'un maximum de quatre heures à un maximum de huit jours par année civile. Pour les «extra» culte, l'(en bas)-A normes.
Pour la catégorie 3 appliquer pleinement les (bas)-A normes.

Les défendeurs a déclaré à la Chambre a autorisé un certain nombre d'exemples de préciser la portée de la charge.
• Le chant (pas de microphone) et de jouer brassband (pas amélioré la musique) au cours de culte relève de la catégorie 1, donc pas de bruit maximal.
• Le jeu de guitare électrique (amélioration de musique) au cours de culte relève de la catégorie 2.
• Le jeu de guitare électrique, de jeu et de chant brassband (avec ou sans micro) en dehors de culte relève de la catégorie 3.

Le Président a noté que la portée de la charge, il est devenu évident après les défendeurs avaient autorisé cette explication et après des exemples ont été examinés. Ces flou charge est contraire au principe de sécurité juridique. Même si, essentiellement dans la décision 1 objection ne pas être maintenu inchangé. Dans la dernière défendeur objet de sorte qu'il devrait formuler une explication et qui est susceptible de toutes les parties, y compris la requérante et de la troisième partie les activités pour lesquelles clairement quelles normes s'appliquent. Le Président note dans ce contexte également que l'incertitude quant à la portée de la charge peut être empêché par les termes «similaires» et «y compris» ne sont plus en service mais explicitement décrire les mesures que la charge voir.

Lors de la réunion, la requérante a demandé que lui-même, afin de répondre à la charge, un grand nombre de culte comme les funérailles et huwelijksdiensten, ne peut plus tenir, compte tenu du nombre maximum autorisé de culte. À cet égard, le Président a jugé que la tenue de culte sec n'est pas limité. Communautés religieuses, sans son, relevant de la catégorie 1 et ne sont le bruit de la charge. La charge est ainsi parce que, en termes de culte, mais seulement sur le renforcement du son au cours de ce culte.

Le dernier spectacle que sur un certain nombre de culte (un par un dimanche + tous les cinq jours fériés par année civile) et pour huit opérations par année civile, l'ensemble B des normes. À la réunion a montré que le demandeur est titulaire culte plus que le précédent, au cours de cette «extra» au sein de culte moins une des normes devraient être suspendues. Il n'est pas clair si voorzieningenrechter Un répondant aux normes implique que, pendant la pratique de ce culte ne sert à rien d'un microphone. Si tel était le cas, que le prédécesseur de fidèles seulement onversterkt mai parler, il violerait mai mentionnés ci-dessus un critère et / ou c critère. En effet, pour le droit à sa foi et de professer des croyances en communauté avec d'autres à utiliser, il est compréhensible qu'il est nécessaire ou il peut être entendu. Pas de précision est de savoir si les normes sont moins élevés A-suffisance.

Compte tenu de ce qui précède voorzieningenrechter ne pouvons évaluer si la charge est contraire à la liberté de religion, tel qu'il est consacré dans l'article 6 de la Constitution.

1 principale de décision, en raison de l'ambiguïté de la portée de la charge et l'incertitude en raison de pratiquer un culte ou lorsque la A-normes doivent être respectées a été une violation de la liberté religieuse, s'opposait pas être maintenu inchangé. Le président sera également suspendre cette décision que de 6 semaines après la défenderesse a pris une décision sur le recours de la requérante.

En vue de la finale désir de contester la voorzieningenrechter débattront également des terres restantes.

Il a fait valoir que l'imposition d'une charge est prématuré car il n'ya pas de violation de la prétendue bruit a été fait. À cet égard, le Président a jugé que le chiffre dans la jurisprudence de la dernière de prévention sous peine de qualification (y compris le Département de Janvier 25, 2006, AB 2006, 229). Une charge préventive mai, avant la dernière infraction a été commise, être imposées s'il ya un risque de violation d'un béton par ou en vertu de la loi prévoit que est pratiquement certain risque aura lieu et si cette infraction dans l' décision peut être décrite avec ce degré de clarté du point de vue de la sécurité juridique est nécessaire.
Dans ce cas, il ressort clairement des documents que la requérante n'est pas suffisamment préparé acoustique des mesures visant à satisfaire les nuisances sonores. En effet, le plaignant a seulement autour de l'étage isolé et l'isolement de la grande salle est composée uniquement de vitrage isolant. En outre, le déposant à défenderesse a indiqué qu'il activités, avec son travail reprendra. La violation du bruit donc pratiquement certaine probabilité.
Où est exactement le défendeur en violation devront indiquer clairement la charge.

Il soutient que la défenderesse de la charge sous peine n'a pas begunstigingstermijn. Cette plainte a fait son temps défendeur dans le primaire de décision 2 a encore une begunstigingstermijn.

Pour résumer le juge l'avant-voorzieningenrechter que le défendeur a, à juste titre considéré comme compétent pour imposer une charge sous peine. La charge pourrait être pas d'objection demeurer inchangé en raison d'une incertitude de la portée de la charge (violation du principe de sécurité juridique) et l'autre à l'avance, car on ne sait pas si il est contraire à la liberté religieuse en vertu de l'article 6 de la Constitution. Dans la prochaine prise de décision dans la dernière partie défenderesse objection sera d'édition afin que la portée de la charge de toutes les parties est claire. En outre, partie défenderesse doit examiner s'il ya lieu de culte, qui doivent être remplies dans la A-normes, l'utilisation du son à travers un microphone par le prédécesseur pour lui permettre de présenter les croyants seront compréhensible, peut être satisfait de ce A-normes.

En conséquence, il a été justifiée principalement décident de rester 1 et 2.

Vu les dispositions de l'article 8:84, quatrième alinéa, en liaison avec l'article 8:75 de l'AWB, le Président a jugé le défendeur est juste de condamner les coûts raisonnablement engagés dans requérante a dû faire dans le cadre de l'examen de cette demande, le coût de la troisième professionnelle bénéficier d'une aide judiciaire (2 points à € 322, -) et les frais de voyage des trois représentants de la requérante à comparaître devant le tribunal.

Certes, donc, est la suivante.


4. Décision
Le président de la Cour Almelo,

Right Way:

-- Refuser la demande en injonction de suspendre l'enseignement primaire et décisions 1 et 2 à 6 semaines après la prochaine décision sur l'objection en la forme prescrite a été fait;
-- Condamne le défendeur au litige frais exposés par la requérante, dont le coût est déterminé à 691,20 € par la ville de Zutphen à payer à la requérante;
-- Qui comprend la ville de Zutphen en le déposant au Greffe € 285, - rembourser.

Contre ce jugement n'est plus susceptible de recours.

Ainsi donnée par M. W.M.B. Elferink, en présence de M. A.E.M. Foie comme un enregistrement.

Transcription envoyé sur Mars 30, 2007
AW

  

  

15. Hop a découvert que les Pays-Bas coûts d'essayer d'objection et de recours contre les indications des enfants DISPONIBLE à tous les moyens ONDERDRUKKEN. Il ya donc des intérêts financiers énormes pour les parents d'enfants et J. HOP COMME EXPERT ET OBJECTIONS LASTIGE par des objections et des appels contre des déclarations.

Procédures contre les parents Logtenberg Proposition Fondation pour les soins avec indication Hop comme procesvertegenwoordiger par la Cour de Zutphen. Attributs nombre 06/1769 AWBZ 257. Il est inégale et la lenteur d'exécution du traitement des recours par les parents contre indication évaluation AWBZ indications pour les soins de longue durée par des choses si longtemps à s'étirer pour irrecevabilité. À l'audience Zutphen Hop découvert que la norme prescrite pour une indication du bureau de la Jeunesse et / ou une indication Fondation Indication Stelling Assurez-vous que le QI standard pour un enfant "Un QI FICTIF chiffre n'est pas ONDERBOUWING SCIENTIFIQUE». La découverte du houblon a de terribles conséquences pour les enfants et faire la différence si un enfant est pris au piège dans un dispositif avec une évaluation des besoins d'évaluation Fondation pour les soins ou une manière différente de soins résultant en une indication bureau de la Jeunesse. M.. K. Duyvendijk était un juge qui a rejeté l'intérimaire, puis le cas autant de temps de quitter jusqu'à ce que l'appel "irrecevable" pourrait être déclaré.

M.. K. Duyvendijk a été un des juges de la Cour que l'objection de Zutphen Hop PAS FONDE, et déclare qu'il a également joué un rôle de retarder l'achèvement des dispositions provisoires en appel contre indication Fondation pour les soins de l'indication de l'A ETE SPECIALEMENT POUR LA MARQUE que le QI apparemment inventé par un directeur et dispose d'énormes implications pour l'avenir d'un enfant

339 Source jeugdzorgbrigade cite: "Il peut indicatieproces par une conception intelligente (pour la distinction de gravité des indications et la limitation à indicatiediagnostiek lieu behandeldiagnostiek lieu plus vite"

339 Source jeugdzorgbrigade cite: "Une des principales recommandations de la première a été la suppression de milliers inutile de (re) des indications, qui sont uniquement sur des raisons bureaucratiques devrait avoir lieu. Ce serait bien inutile de travail et des coûts considérables ont donnés. Les ministères de VWS La justice et la recommandation du jeugdzorgbrigade avant ramassé. Le résultat est que, selon les estimations 10.000 moins d'indications nécessaires à apporter. "

339 Source jeugdzorgbrigade cite: "d. limiter les informations à ce qui est absolument nécessaire pour une indication. Chaque mesure devrait être ciblée pour la indicatieproces. Rappelez-vous que, dans le bureau pour les jeunes et indicatiediagnostiek pas behandeldiagnostiek. Cela implique que tous les détails et les aspects relatifs à la question du client doivent être prises en compte, mais seulement ce qui est nécessaire afin de fournir une indication à venir. "

339 Source jeugdzorgbrigade cite: 10. Loi de réconciliation sur les jeunes, Code civil, «AWBZ et WGBO (loi Geneesk. Behandelovereenkomst). Si bureau des jeunes indique un établissement AWBZ, est basée sur la WGBO consentement des deux parents (à partir de 12 ans) le mineur lui-même. En vertu de la surveillance des élèves et / ou leurs parents mai voulons pas de cet accord, ce qui permet les soins nécessaires, ou seulement par le recours aux tribunaux, peut être donnée. C'est étrange gezienhet fait que le tribunal des mineurs a déjà supervisé . De ce fait, les jeunes agence plus d'une fois confrontés à une très difficile, voire impossible tâche pour les mineurs qui AWBZ besoin spécifique. Ce problème est causé par la Loi sur les jeunes, BW, insuffisance des soins et de WGBO bassins.

La suite à d'éventuelles solutions sont possibles:

A. Adaptation de la WGBO dans le sens où une exception est faite pour la instemmingvereiste dans le cas d'une ordonnance de surveillance (OTS) et une autorisation d'enlèvement dans un établissement de soins;

B. l'adaptation de la loi sur les jeunes en ce sens que, en cas d'enlèvement dans un AWBZ instemmingsvereiste l'institution du WGBO est remplacé par l'autorisation du kinderrechter;

C. renonciation de la mère à la garde à vue en cas aucun accord n'est accordée.

 

  

  

  

  

16. Qu'est-ce que le jeugdzorgbrigade et qui sont là, dans le jeugdzorgbrigade?

LIENS! Source: Demande d'objection cite: "Cela est d'autant plus que kinderrechters aux Pays-Bas de travail avec les jeunes ont reçu des conseils sur la façon dont les jeunes doivent présenter des pétitions, afin que la kinderrechter dès que possible sur des pétitions de la jeunesse peut décider."

www.burojeugdzorg.nl/339.htm Source JEUGDZORGBRIGADE!

Cours: 17. Prendre rendez-vous avec les collectivités rurales kinderrechters pétitions afin que personne ne "fond" des informations doivent contenir (il s'agit d'annexes), mais seulement les entreprises et l'information juridique. Actuellement, une enquête menée dans le cadre de mieux protégés dans laquelle l'information est collectée pour kinderrechters les plus pertinentes pour les décisions à prendre. Les résultats seront publiés à la fin Juin sur le projet processus de réconciliation dans la chaîne, qui veut également améliorer l'échange d'informations.

Composition jeugdzorgbrigade

Le jeugdzorgbrigade est la suivante: Frank de Grave est président, Dick van hemmen et Thijs Malmberg sont membres de la brigade. Le soutien est entre les mains de Capgemini. Pour la première déclaration des Bosteels Esther était responsable. Marian Louppen porte la responsabilité pour le deuxième et dernier rapport à cela. Le contrôle de Capgemini se trouve avec le professeur Dr. Caren A. de Egten.

La famille van der Vee sont des résidents de la ville Nunspeet

Dick van hemmen est le maire de la ville Nunspeet avec les fonctions supplémentaires suivantes de cette période:

Ir maire. D.H.A. de hemmen
-- Membre archiefcommissie Streekarchivariaat non *
-- PLV. Conseil général adjoint Recreatiegemeenschap Veluwe non *
-- PLV. Agent assemblée des actionnaires à NUON ENW non *
-- PLV. Agent assemblée des actionnaires à ne Vitens NV *
-- Patron Oranjevereniging Nunspeet non *
-- Patron Harmony Nunspeet non *
-- Membre de direction future de l'eau ne Gelderland
-- Membre du Collège du Travail de ne VNG
-- Membres de l'ADC ne royementscommissie
-- Président du Conseil de Surveillance de ROC-Flevoland dépenses / vacatie
-- Président du Conseil de Surveillance de ICN (Institut néerlandais d'ambulance) Charges / vacatie
-- Plate-forme Jeunesse Président prestations de soins de santé / vacatie
-- Président du Conseil d'administration Fondation Triade dépenses / vacatie
-- Le Comité de la Fondation Cube Président du Centre d'art et de culture des dépenses / vacatie
-- Membre du conseil d'administration de Parc Spelderholt dépenses / vacatie
-- Président du spectre Centre pour le développement social Gelderland dépenses / vacatie
-- Membre Jeugdzorgbrigade dépenses / vacatie

Source: www.groephop.nl / nunspeet.htm

Durant les élections provinciales étaient partout verkiezingsposters du groupe Hop verkiezingsborden enlevés et overplakt.

Source: www.groephop.nl/nunspeet1.htm

 

 

 

17. Il est Hop sur une relation directe entre la désactivation Hop et la répression des oppositions et des recours par les parents contre les décisions des jeunes et le travail de la jeugdzorgbrigade et non la fourniture d'un procès équitable aux Hop

Il a été donnée par le requérant sur ce qui précède, il a un lien direct entre les travaux de la jeugdzorgbrigade à la position des parents d'enfants et de saper campagne de dénigrement contre Hop on Hop aussi difficile et redoutable adversaire au tribunal et de la politique de réduction et la mort dans le silence

Le travail des jeunes aux Pays-Bas est basée sur une STASI OPÉRATION EN CONFLIT AVEC LA NEUVIEME GEBOD parents mai pas d'objection aux décisions de la jeunesse aux Pays-Bas et si les parents ne sont pas d'accord avec les décisions qu'ils sont des jeunes à la garde de leurs enfants absous

Il est également Hop étayées par des faits ce que la raison était de ne Hop procès équitable à offrir. Hop avec tous les moyens possibles devraient être éliminés.

Si quoi que ce soit établi que Hop il a été assassiné sur l'ordre du rechtersleger aux intérêts financiers énormes en faveur de la jeunesse et des objections de sécurité et de recours contre les décisions des parents des jeunes, se référant à des faits ci-dessus, les coûts pour prévenir

Le rechtersleger et les jeunes ont créé le climat pour les coûts de réduction Hop

  

  

18. CONCLUSION. L'État des Pays-Bas ne répond pas à l'exigence un citoyen un procès équitable à offrir. Se référant aux motifs 1 à 17 quels motifs ici que la récidive et inséré être considéré

L'État des Pays-Bas ne répond pas à l'exigence un citoyen un procès équitable à offrir. Le requérant en violation de l'article 6 de la CEDH et l'article 14 BUPO un certain nombre de garanties procédurales que tout le monde devrait profiter "dans la détermination de ses droits civils et obligations" ou "pour déterminer le bien-fondé d'une poursuite pénale contre lui" a tort PAS .

Le requérant n'a pas reçu les garanties suivantes:

Le droit à un tribunal indépendant et impartial. L'impartialité du tribunal doit faire preuve d'au-delà de tout doute, parce qu'il a de juger sur les autres.
Le droit à un procès équitable et public de son cas. Un traitement équitable que, parmi l'adversaire procédure. Cela exige que les parties sont conscientes de tous les arguments et les éléments de preuve présentés au tribunal et qu'ils puissent en discuter devant le tribunal.
L'exigence d'indépendance et d'impartialité est particulièrement strict notées: "La justice doit non seulement être fait, il doit également être vu à faire". Tout d'abord, le système judiciaire et les tribunaux sont organisées de telle sorte que, dans le respect des justiciables aucun doute sur l'indépendance et l'impartialité de la cour se poser mai (objectif ou l'impartialité structurelle). Puis le juge pas personnellement mai polarisée (subjectives ou personnelles impartialité) ou les mettre sous pression.
L'État des Pays-Bas en vue de ce qui précède, ainsi que les faits et les exemples ne répondre à l'exigence dans ce cas, un citoyen demandeur J. Hop Ermelo Les Pays-Bas un procès équitable à offrir.

Le requérant demande que chaque plainte fondée sur Pacte international relatif aux droits civils et politiques PARTIE III
Page 26. En vertu de la procédure 1503, la Commission a le mandat d'examiner un modèle cohérent de brut et fiables violations des droits de l'homme et des libertés fondamentales ocurring dans n'importe quel pays du monde. Tout individu ou groupe qui prétend être la victime de ces violations des droits de l'homme mai soumettre un commentaire, plainte, mai comme toute autre personne ou groupe de direct et une connaissance digne de foi de telles violations.

Plainte conformément à droit de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1

L'article 14,1: Toute personne a droit à un procès équitable et public devant un bij compétent, indépendant et impartial établi par la loi.

14,3 article: (a) Pour être informé rapidement et en détail dans une langue qu'il comprend de la nature et la cause de l'accusation portée contre lui

L'article 14,3 (b) A disposer du temps et des facilités pour la préparation de sa défense

L'article 14,4: (e) d'examiner, ou faire interroger, les témoins, à charge et obtenir la participation et examinatation de témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge

Article 17: 1. Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes illégales à son honneur et à sa réputation. 2. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles attaques

Article 19: 1. Tout le monde a le droit d'avoir des opinions sans ingérence

Je vous prie d'agréer,

J. Hop
Joubertstraat 24, 3851 DM Ermelo, aux Pays-Bas

Productions:

10 septembre 2008 Plainte J. Hop Les Pays-Bas auprès des Nations Unies. Plainte est fondée sur Pacte international relatif aux droits civils et politiques PARTIE III articles 14,1, 14,3, 14,4, 17 et 19 et page 26 procédures de plainte Fiche d'information n ° 7 (Rev. 1)
712 plainte conformément à des procédures de plainte Fiche d'information no. 7

Plainte conformément à droit de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1

L'article 14,1: Toute personne a droit à un procès équitable et public devant un bij compétent, indépendant et impartial établi par la loi.

14,3 article: (a) Pour être informé rapidement et en détail dans une langue qu'il comprend de la nature et la cause de l'accusation portée contre lui

L'article 14,3 (b) A disposer du temps et des facilités pour la préparation de sa défense

L'article 14,4: (e) d'examiner, ou faire interroger, les témoins, à charge et obtenir la participation et examinatation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge

Article 17: 1. Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes illégales à son honneur et à sa réputation. 2. Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles attaques

Article 19: 1. Tout le monde a le droit d'avoir des opinions sans ingérence
 
701 Production 1. Appelez tribunal de district de Zutphen d'audition sans jugement pour des fichiers Hop en violation de l'article 6 de la CEDH et 14 BUPO
702 Production 2. Lettre J. Hop 15 octobre 2007 avec une demande de transmettre les noms des juges dans 1 semaine après la date

703 Production 3. M. Lettre Greffier Octobre 18, 2007, avec les noms des trois juges: (25) M.. RA Eskes, (42) M. Vergunst D. D. (43) Monsieur Madame. IGMTh Weijers-van der Marck tribunal de district de Zutphen que l'affaire contre Hop, le 5 novembre 2007 à 09:30 hours traiter

704 Production 4. Protestation Hop trois juges: (25) M.. RA Eskes, (42) M. Vergunst D. D. (43) Monsieur Madame. IGMTh Weijers-van der Marck

705 Production 5. Lettre tribunal de district de Zutphen d'Hop qui est informé que sa demande de récusation doit en outre motiver

706 Production 6. Aucune copie processus-verbal numéro de dossier 89285 KGRK 07-665 tribunal de district de Zutphen d'objection Hop audience disponible

707 Production 7. Pleitnotities Hop avec une justification détaillée objection de trois juges: (25) M.. RA Eskes, (42) M. Vergunst D. D. (43) Monsieur Madame. IGMTh Weijers-van der Marck tribunal de district de Zutphen que l'affaire contre Hop, le 5 novembre 2007 à 09:30 hours traiter

708 Production 8. Protestation Hop 3 Zutphen juges de la cour déclaré non fondé le 5 novembre 2007 Zaaknr. 89285 KGRK 07-665 89285

709 Histoire! Procédures Rb Zutphen contre Hop audience sans procès pour des fichiers Hop en violation de l'article 6 de la CEDH et 14 BUPO
  Omroep Gelderland 180608 Tout du coffret, émission de télévision d'information sur l'objection de la childjudge

710 Histoire! Plainte Septembre 1 J. Hop Ermelo (Pays-Bas) contre l'objection non fondée tribunal de district de Zutphen à l'ONU

711 Cette plainte a déjà été reçu à votre Bureau le 5 septembre 2008 en langue anglaise et est revenu avec une lettre "Après un examen attentif du contenu de votre Petion (communicatyion / plainte), nous regrettons sincèrement de devoir vous informer que le Bureau des Nations Inited de la Haute Commissaire aux droits de l'homme n'est pas en mesure de vous aider à la question que vous soulevez, pour les raisons indiquées au dos de cette lettre: "Le Comité des droits de l'homme n'est généralement pas dans une position pour examiner l'évaluation des faits et des preuves bij les juridictions nationales et les autorités, pas plus qu'elle ne peut examiner l'interprétation de la législation nationale »ainsi que des droits de l'homme aux droits civils et politiques: Le Comité des droits de l'homme Fiche d'information n 15 (Ap) 1 Des procédures de plaintes et Fiche d'information No 7.

Wraking van rechters wegens objectieve partijdigheid! Kinderrechters overleggen met jeugdzorg buiten hoorzitting om!
JH	Wie is Jan Hop? Antwoord: Bekijk uitzending Omroep Gelderland start afspelen uitzending op 09:28 over wraken rechters
710	Lachwekkend! Kinderbescherming zit niet meer bij rechter aan tafel. (1) (12) Lachwekkend! Nu bellen deze vertegenwoordigers van de Staat met de kinderrechter buiten de hoorzitting om voordat een verzoek wordt ingediend! (101) (124) (180) Lachwekkend! UN heeft nog steeds niet op klacht van Hop tegen Nederland beslist als representatief voorbeeld van "corruptie van coalities" tussen UN en Nederland waarbij wraking van rechters die zaak behandelen waarin zij zelf belanghebbenden zijn door de Verenigde Naties wordt afgedekt! (95)
653	1. Klacht naar President rechtbank geen ontvangstbevestiging binnen 14 dagen van ingeleverde procedure bij rechtbank 2. Klacht naar President rechtbank geen NAMEN RECHTERS in oproep vermeld
500	TO WHOM IT MAY CONCERN! Hop bewijst dat rechtbanken en jeugdzorg overleggen in welke zaak Hop procesvertegenwoordiger is!
621	Het is essentieel een wrakingsverzoek van een rechter steeds in een hoger beroep op te nemen
435	Klopt de feitelijke chronologische weergave hoorzitting in het PV na WRAKING (605) van een rechter?
164	Staat in PV en beschikking welke personen zijn geweigerd bij hoorzitting achter gesloten deuren met motivatie rechtbank?
605	Wraking kinderrechter omdat de kinderrechter weigert op hoorzitting eerst op de VOORVRAGEN te beslissen
610	IDENTIFICATIEPLICHT RECHTER! Wraking rechter omdat de rechter weigert om haar/zijn naam te vertellen
611	Wraking KIR vertegenwoordiger BJZ/RVDK blijft voor/tijdens schorsing/na hoorzitting bij kinderrechter zitten
095	Wraking ongegrond maar Hop bewijst kinderrechters in Nederland zijn RECHTERS, AANKLAGERS en BELANGHEBBENDEN
621	Rechter rechtbank Zutphen heeft geen vertrouwen in collega rechters en wraakt drie rechters
489	Wraking 1, Nienhuis/Leenders WRAKEN kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
173	Wraking 2, Nienhuis/Leenders WRAKEN kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
247	Wraking 3, Nienhuis/Leenders WRAKEN kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
254	Wraking 4, Nienhuis/Leenders WRAKEN kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
226	Wraking 5, Nienhuis/Leenders WRAKEN kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
004	Wraking, Struyck wraakt kinderrechter met Hop als procesvertegenwoordiger
338	Advocaat Laura Dekker vindt kinderrechter ook partijdig en wraakt de kinderrechter!
718	Waarom zaten wethouders, raadsleden, andere kandidaten in stembureaus verkiezingen gemeenteraad 2010 met stemhokjes zonder gordijn?

Verkiezingen en verkiezingsformulieren in Nederland, problemen met partijdige rechter? U kunt ook meedoen met de provinciale verkiezingen 2011!